Prix nouveaux dans un marché subséquent à un accord cadre/ urgent !

[Tomtom-acheteur]

Bonjour à tous  .

Voilà on a un AC en cours, on souhaite passer un marché subséquent, mais ce dernier contient des nouveaux prix (qui restent dans l'objet de l'AC).

Faut-il un avenant modifiant l'AC ? (on considère donc que ces nouveaux prix modifient substantiellement l'AC).
Peut-on faire un OS prix nouveaux, puis régulariser par la suite ?
Ou on peut insérer des prix nouveaux dans le marché subséquent tant que ces prix ne modifient pas l'objet de l'AC ?

La question a déjà été posée me semble t-il, mais sans réponse certaine. En tout cas, j'espère ne pas être passé à côté...

Merci par avance !

[speedy]

OS puis avenant

[Tomtom-acheteur]

OS puis avenant

Merci pour la réponse rapide !
Avez-vous une jurisprudence sur la question ?

[speedy]

non, la pratique mais attention a pas dénaturer l'objet ....

[gratin]

Bonjour,

Je ne comprends pas, c'est un des intérêts de l'AC d'avoir des prix nouveaux pour chaque marché subséquent?
pourquoi faire des avenants etc?

[Ororo Munroe]

mais pourquoi OS ?


par principe vous avez du prévoir dans votre AC que les MS pouvaient porter sur des nouvelles unités
que ces nouvelles unités pour être acceptées (notamment en AC monoattrib) seraient comparés aux prix du marché économique (par exemple)

chaque marché subséquent est indépendant de l'AC
il est passé en application de l'AC
il est recommandé que le BPU d'un AC Monoattrib soit le plus exhaustif possible car le risque avec un titulaire qui a le monopole pendant 3 ou 4 ans, c'est qu'il fasse des prix intéressants pour l'AC mais vous allument après dans les MS quand vous avez des prix nouveaux

mais justement c'est le principe de l'AC et c'est l'avantage de l'AC par rapport au MBDC

le BPU d'un MBDC doit être exhaustif est immuable

alors qu'un AC nous permet de prendre en compte de nouvelles unités (nouveaux besoins), des besoins évolutifs (nouvelles technologies, informatique), des envies irrésistibles de nos élus (nouveaux supports de communication) et surtout nous éviter de devoir rédiger des BPU exhaustifs et immuables (ce qui représenterait un travail titanesque pour des chaufferies, des véhicules etc... si la solution choisie était le MBDC)


pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ?

vous lancez un nouveau MS, qui contient peut être des nouveaux prix
le ou les titulaires de l'AC vous répondent
vous comparez les offres entre elles si AC pluriattrib
si AC monoattrib, vous comparez l'offre aux prix du marché économique et pour les unités figurant dans l'AC au taux de variation par rapport aux prix de l'AC

et vous attribuez le MS
et basta !

[Ororo Munroe]

Bonjour,

Je ne comprends pas, c'est un des intérêts de l'AC d'avoir des prix nouveaux pour chaque marché subséquent?
pourquoi faire des avenants etc?

les grands esprits se rencontrent vu qu'on écrivait la même chose en même temps 

[Ororo Munroe]

j'insiste

d'habitude je rejoins toujours la sagesse de notre Maître Speedy

mais là je ne peux être d'accord avec lui (toutes mes excuses, ma Souris Préférée)

j'insiste, je radote etc....

on ne touche pas l'AC
on rajoute des unités dans les MS

[Ororo Munroe]

j'ai plusieurs modèles d'AC monoattrib et pluriattrib si ça t'intéresse Tomtom

[Tomtom-acheteur]

j'ai plusieurs modèles d'AC monoattrib et pluriattrib si ça t'intéresse Tomtom

Ce serait TOP ! 

[speedy]

j'ai sans doute lu un peu vite  : l'avenant pour la gestion du MS et non avenant à l'accord cadre
parce que dans la vraie vie vous avez un marché subséquent avec son bordereau des prix avec un nombre limité de prix et paf le déroulement fait que vous avez besoin d'un nouveau prix .....

s'il s'agit de faire des prix nouveaux dans le projet de MS sans rapport avec l'objet de l'AC c'est un détournement de procédure donc  c'est illégal et si contrôle de légalité alors touché coulé et reste encore l la CRC ...

[Tomtom-acheteur]

Ok et merci à toi Speedy ! J'ai peut être rédigé ça un peu vite...

[Ororo Munroe]

j'ai sans doute lu un peu vite 

ouf je me disais que c'était pas possible que je ne sois pas d'accord avec toi
je n'en dormais plus