droit de propriété intellectuelle

[schtrabelion]

j'hérite d'un dossier établi par une précédente communauté, qui me pose problème.
il s'agit de la conception et impression d'une maquette de circuits de randonnées intégrant:
- Création graphique et mise en page de la jaquette et des fiches-circuit
- Création d'une carte touristique pour intégration sur la jaquette.
- impression.
à l'époque où la consultation avait été organisée, le "cahier des charges" prévoyait la cession des droits de reproduction; sauf que la personne en charge du dossier n'avait pas fait signer ce cahier des charges par l'opérateur économique retenu à l'époque (acceptation d'un devis ne faisant pas état de cette cession des droits).
se pose aujourd'hui le problème, deux ans après, de l'impression de nouvelles cartes. un nouvel opérateur peut il être retenu à votre sens, à la lumière de ce qui avait été écrit lors de la mise en compétition  des opérateurs, ou le fait de ne pas avoir d'acceptation signée du droit de reproduction impose-t-il de travailler avec le concepteur initial eu égard aux droits de propriété intellectuelle dont il dispose?
merci pour vos avis.

[Mathieu]

Le devis a été formulé en fonction de cette exigence de cession de droit, le prix payé incluait donc les droits : vous avez payé pour ça même sans accord formalisé.

A mon avis il y a moins de risque à remettre en concurrence ; j'aurais plus peur d'être accusé d'avoir cherché à me dispenser de mise en concurrence.

A moins que la situation avec l'agence de com ne soit tendue ?

[schtrabelion]

merci pour cette analyse Mathieu.
je vais mettre en concurrence