Changement d'indice : par mail ou forcément avenant ?

[Maitre_gonzo]

Bonjour,

Je m'interroge sur l'une de mes pratiques (oui ça m'a pris comme ça, comme une envie de ... bref).

Actuellement et uniquement pour les MAPA, j'utilise la clause suivante :

En cas de changement d'un indice décidé par l'INSEE et dûment établi, les parties conviennent de substituer à l'indice d'origine un indice équivalent, l'indice s'y substituant par simple échange de courrier. Si l'indice du mois de révision n'est pas connu, la révision sera effectuée provisoirement sur la base du dernier indice connu. Dès que l'indice du mois de révision sera publié, la révision définitive des prix sera effectuée. Elle prendra effet rétroactivement, afin de corriger à la hausse ou à la baisse la révision provisoire des prix.

Pour les AO je ne mets rien et en cas de changement d'indice je procède classiquement à un avenant.

Ma question est la suivante : cette clause pour les MAPA est-elle régulière ?

Le doute m'habite.

Merci par avance pour les réponses.

[Shalashaska]

Avenant en mapa aussi!
Il faut contractualiser le nouvel indice par un avenant..donc la procédure de passation n'a rien à voir la dedans...

[speedy]

idem
tout au plus tenter le coup si c'est l'indice officiel de remplacement  mais le Trésorier risque de tiquer et exiger l'avenant même dans ce cas