Petit lot hors procédure formalisée

[Bouffon_vert]

Bonjour,

Nous avons passé un marché en appel d'offres il y a deux ans pour des prestations de jardinage. Plusieurs lots pour plusieurs secteurs.
Ma collectivité avait décidé, à l'époque, de conserver un dernier secteur en régie.
Aujourd'hui, il n'y a plus d'agents jardiniers. Nous lançons donc une consultation pour 90 000 euros TTC.

Dans la mesure où nous sommes en dessous des 80 000 euros HT, et inférieurs à 20% du montant cumulés des marchés passés sur les mêmes natures de prestation, on m'invite à choisir la procédure adaptée.

Dans ma lecture rigide du code, je ne concevais les petits lots que dans le cadre d'une procédure formalisée globale. Mais de là à l'envisager dans une procédure isolée, je suis un peu sceptique.

Qu'en pensez vous ?

merci.

[speedy]

La réponse est dans le post suivant
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=26075.0

[Bouffon_vert]

Finalement, je suis parti sur la notion de "besoins nouveaux" (art 8.2 circulaire guide des bonnes pratiques). Pas terrible, mais j'ai du assumer une promesse de ma hiérarchie de trouver une solution rapide  ...

[mighty]

Je profite de ce topic "qui a dit que mighty était un suceur de topic  "

C la première fois que je vais utiliser cette méthode. Soit un AOO à lots pour lequel je vais utiliser la règle des petits lots. Dans mon DCE principal je n'en parle du tout de ces lots ?
Je fais comme si c'était un besoin autre ? Donc je fais un MAPA tout bête. Ils sont devenus indépendants ? 

[Bouffon_vert]

ça me paraît délicat de taire l'existence d'un petit lot si son exécution est incluse dans une opération plus large.

[mighty]

Vous présenteriez ça comment vous alors ? Dans l'AOO vous expliquez qu'il y a deux lots qui vont être lancés en MAPA ? justement je m'interroge

[Lulu]

Vous présenteriez ça comment vous alors ? Dans l'AOO vous expliquez qu'il y a deux lots qui vont être lancés en MAPA ? justement je m'interroge

Déjà fait : effectivement on a précisé dans l'AAPC que le présent appel d'offres est composé de X lots (détaillés bien sur dans l'avis) et que les lots n° A et B ont fait (ou feront) l'objet d'une procédure distincte et passés sur procédure adaptée en vertu des articles 27-III-2° et 28-III du code des marchés publics.

[mighty]

et idem sur le RC et le CCP alors ?