besoin d'aide marché travaux

[Arno]

Bonjour,

J'ai besoin que vous éclairiez mes lanternes, concernant les notion d'investissement et de fonctionnement. Travaillant dans une petite collectivité j'ai depuis peu en charge le gestion de la voirie et de ces marchés . Annuellement nous avons un programme d'investissement ( gros travaux de renforcement de chaussée) localisé sur une ou deux routes, et un programme de fonctionnement (entretien des routes , boucher les nids de poules ,....) sur l'ensemble du réseau. Est il obligatoire de faire un seul marché pour les travaux d'investissement et de fonctionnement, ou puis je les dissocier (est ce qu'on est dans la notion d'opération de travaux art 27 du cmp ?) . Je souhaiterai faire deux marchés différents afin que les petites entreprises puissent répondre au marché d'entretien .
Est il possible si je fais un marché global de faire des lots géographiques ? puis je faire un lot entretien ('fonctionnement) et un lot gros travaux (investissement) ? Quel est a votre avis la meilleure façon de faire sachant qu'on est a environ 300 000 € sur le budget fonctionnement et 450 000 € sur le budget investissement.

Merci

[Lolila]

Le marché global semble plutôt à éviter, vu que le principe est l'allotissement

Ce que je ferais :
- un ou deux marchés pour vos gros travaux identifiés, (opération route X et rue Y, ou opération route X et opération rue Y)
- un marché à bons de commande (éventuellement pluri-annuel) pour vos travaux d'entretien qui ne sont pas localisés précisément et interviennent au besoin

Perso je ne ferai pas de lots mais des marchés distincts
De toutes façons dans tous les cas vous êtes en procédure adaptée

[fanchic]

Déjà les questions que vous vous posez sont pertinentes!

Pour le découpage de vos travaux, vous avez évoqué la taille des entreprises. Privilégiez ce point

Le marché à BdC pluri annuel, qu'évoque LOLILA, je le ferai multi-attributaires avec attribution en cascade

[Andoli]

Je privilégierai plutôt la taille de la commune moi

Donc pas de multi attributaires en cascade...

Simplicité..donc idem Lolila

[fanchic]

En quoi un MBC multi attributaire est compliqué?

Arno semble vouloir faire travailler des petites entreprises, c'est justement un bon moyen.

Un MBC unique confie à une seule entreprise tout l'entretien et pour plusieurs exercices, bref il s'agit là de faire travailler un seul opérateur...

[Andoli]

Lu un peu vite. J'ai bien vu petite collectivité et une ou deux routes mais pas les 300 000 € (annuels ?) .
A réfléchir.
Le plus simple reste le BDC mono attributaire pour l'entretien, après à vous de voir si vous avez les moyens et la structure ainsi que le temps de suivre/gérer et monter un marché un peu plus complexe pour permettre à plusieurs entreprises de répondre...
Si oui...

[fanchic]

ainsi que le temps de suivre/gérer

Vrai, çà prend un peu plus de temps à gérer le MBC multi-attributaire

[Arno]

Donc le fait de scinder en deux la partie fonctionnement et investissement est légale ? je ne "saucissonne" pas le marché ?

Dans mon cas , un MBC multi attributaires est passé sous la forme d'un accord cadre ? c'est bien ca?
Votre proposition semble  judicieuse demais compte tenu de la taille de notre structure (je fais les marchés, suit les marchés + les travaux sur le terrain) je ne pense pas que l'on opte pour cette solution (manque de temps);

[Coccy]

Vrai, çà prend un peu plus de temps à gérer le MBC multi-attributaire

intéressant comme remarque, je pensais me lancer dans cette aventure....

vous pouvez préciser??

[Lolila]

vous ne saucissonnez pas vu qu'en matière de travaux, on raisonne par opération :
réfection complète de la voirie de la rue X (ou du secteur X) = une opération
réfection complète de la voirie de la rue Y (ou du secteur Y) = une opération

Ce qui relève de votre budget fonctionnement n'a pas le même objet vu qu'il s'agit de travaux d'entretien

Rien ne vous empêche de faire des lots géographiques pour ces travaux d'entretien. A condition que la taille de votre structure le permette bien sûr (ex : com com, si vous êtes un village de 95 habitants, ce serait plus délicat à justifier)

[lelouch-edb-]

La TP et le contrôle de légalité m'ont indiqué qu'il fallait deux marchés distincts.

Pour le fonctionnement, je suis en MBC simple. Pour les travaux plus lourds, j'ai décidé de passer par un accord cadre multi-attributaire (un marché subséquent par opération), ça a permis à ma commune de gagner beaaauucoup d'argent en comparant les prix par rapport au MBC précédent... ça demande un peu plus de temps cependant...

[Arno]

Merci pour vos réponses éclairées,  je pense faire comme Lelouch-edb: MBC pour l'entretien  et un second marché pour les gros travaux.
Par contre la TP et le contrôle de la légalité t'ont ils donné des arguments quand ils t'on indiqués qu'il fallait faire deux marchés distincts ?