Question qualification pour réaliser un marché

[favdb]

Bonjour,

Aujourd'hui je me suis (bêtement) posé une question durant la réunion d'analyse des offres.

Théorie : une entreprise de plomberie (certification, qualification, code activité, etc...) peut-elle candidater à un lot peinture (par exemple en s'appuyant sur le fait que l'un des employés qui sera chargé des travaux présente les qualifications requises)? Alors même que le marché ne présente aucun lot de plomberie?

Ce qui s'est passé : alors que je recherchais une information particulière j'ai été amené à lire plus précisément le kBis joint au dossier de candidature. Jusqu'à présent je n'utilisais le kBis que pour vérifier la qualité de celui qui a signé l'offre. Durant cette lecture je m'aperçois qu'à la rubrique "Activités exercés dans l'établissement" la description ne comporte à aucun moment le type de prestation objet du marché. Je précise que c'est une prestation intellectuelle et que le descriptif en question peut laisser à penser que les compétences mises en œuvre dans l'entreprise sont compatibles avec l'objet du marché, et pourtant elles sont assez distincts les unes des autres. Sans détailler précisément c'est du genre :
- kBis : prestation de formation en gestion de PME et formation à la préparation budgétaire à long et moyen terme
- marché : prestation de commissaire aux comptes
(c'est juste un exemple, pas de problème de qualification juridique des compétences comme ça serait le cas pour une situation réelle de ce type)

Question:
a) ai-je raison de m'interroger sur la recevabilité de la candidature?
b) dois-je, à partir de maintenant, contrôler préalablement tous les détails du kBis, en particulier l'activité déclarée par comparaison avec celle nécessaire pour la réalisation du marché?

A noter que l'offre n'a pas été classée première, donc il n'y a aucune urgence pour élaborer une réponse à mes questions. Mais pour ma tranquillité d'esprit...

[Mathieu]

Je dirais que non :on ne peut pas exiger le Kbis au stade de la vérification des capacités, ce n'est pas une pièce listée à l'arrêté du 28 août 2006. On ne peut l'exiger que de la part de l'attributaire.

[Virkiel]

vous pouvez demander le k-bis en précisant le cas échéant, mais ce n'est pas une obligation effectivement.

[R.J]

K-Bis ou non, la question n'est pas exactement là ...

Un peintre n'est pas un plombier, et réciproquement. Une analyse de candidature a bien pour objet de clarifier ce genre d'aspect, quel que soit le support utilisé pour parvenir à la conclusion.

Pour ma part, je n'ai jamais rejeté un candidat avant demande de complément. Mais ça a pu arriver.

ET je passe sur les OE qui n'avait aucune compétence sur l'objet du marché et voulait juste faire de la ST totale.

[Virkiel]

Si la société a des références en peinture, que comptes-tu faire ?
Car ce n'est pas parce que la société exerce une autre activité qu'elle doit pour autant être évincée, il faut déterminer si elle est en capacité d'exécuter le marché, et à mon sens, la société compte fonctionner avec un ou des sous-traitants, donc la question serait plutôt de lui poser des questions pour être sûr qu'elle soumissionne pour la bonne prestation.

J'ai déjà eu plusieurs cas de sociétés qui ont fonctionné de la sorte, il sous-traité après 90% de la mission à ses sous-traitants, et gardait son petit pécule en tant que mandataire du marché. La mission s'est réalisée dans de bonnes conditions.

La question importante, c'est qu'avez-vous réclamé dans la candidature, comme par ex des certifications de peintre en bâtiments, ou même avez-vous déterminé une sélection des candidature avant passage des offres. Donc si ce n'est pas le cas, faites vraiment attention avant de rejeter une offre, car si la société est en capacité de réaliser la mission et qu'il n'y a pas de contrainte imposée dans le DCE, vous allez vite vous retrouver coincé.

Donc je reste plutôt mesuré par rapport R.J (mais comme R.J, on rejette très rarement au moment de la candidature)