Différence entre montant de l'AE et montant de la notif

[djouln]

Bonjour,

Avant toute chose je voulais vous féliciter et vous remercier pour ce site qui m'a déjà beaucoup appris.
Il est toujours agréable de découvrir des espaces d'échange de ce type où les discussions sont toujours cordiales, constructives et pleine de bon sens.

Bref, j'en viens à mon problème.
Soit un marché de travaux. En cours d'analyse une phase de négo a eu lieu ce qui a légèrement  modifié les montants.
Au moment de l'attribution il n'y a pas eu de mise au point du marché (pitié ne me demandez pas pourquoi).
Je me retrouve avec :
- un acte d'engagement signé au montant initial (avant négo)
- une notification au montant négocié
- un OS de démarrage stipulant le montant modifié.
Visiblement ca n'a choqué personne jusque là.

Aujourd'hui première  situation de l'entreprise qui présente une caution sur la base du montant d'origine puisque c'est celui de l'acte d'engagement.
Le MOA (ah oui j'ai oublié de vous dire que je suis MOE) me dit que non, que la caution doit être basée sur le montant négocié puisque c'est le montant indiqué sur la notification.

Ma question donc : qui a raison?
Ou formulée autrement, qu'est ce qui prime? : acte d'engagement ou notif?

Merci d'avance

[mighty]

AE va toujours prime.
Néanmoins le bon sens doit primer. N est il pas possible de retrouver le bon AE de votre tiroir magique ? sinon Ben c la transaction ou l avenant

[Michel]

retrouver le bon AE de votre tiroir magique ?

cherchez bien votre document de mise au pont s'il n'est pas resté coincé trop bien rangé au fond du tiroir

[djouln]

Bonjour,

merci pour ces réponses.
Le MOA  convient finalement que l'AE prime.
Il est convenu de passer un avenant pour régulariser... reste à voir quelle justification on mets.... mais c'est une autre histoire.

[Virkiel]

cherchez bien votre document de mise au pont s'il n'est pas resté coincé trop bien rangé au fond du tiroir

Mince, je ne suis pas à jour, je ne connais pas ce document   

[Michel]

voir sur le site de la DAJ du MINEFI :
Document Mise au point OUV11 (ancien DC12) et la notice explicative du formulaire OUV11

[Virkiel]

voir sur le site de la DAJ du MINEFI :
Document Mise au point OUV11 (ancien DC12) et la notice explicative du formulaire OUV11

celui là je le connais, je parlais de mise au PONT

[Michel]

Ha ! oups !