personnel de l'attributaire en cours de recrutement ????

[Filomène]

Bonjour,

avant tout .... je vous souhaite le meilleur pour cette nouvelle année 2014 ....

Pour moi, elle commence avec un problème qui est une première ....

En effet, sur un marché de travaux (60.000 € HT), je suis dans la phase où je demande à mon attributaire les pièces fiscales et sociales. Il me répond qu'il me va me faire parvenir les déclarations d'embauche faites auprès de l'URSSAF car il est en cours de recrutement ... donc après un léger moment de flottement ... je me demande si un candidat peut déclarer dans sa candidature du personnel qui n'est pas encore employé je ne le pense pas mais je demande votre avis car je n'ai rien trouvé pour appuyer cet avis auprès de ma hiérarchie ..

par avance merci de vos réponses.

[Lolila]

et avant ces recrutements en cours, l'entreprise n'avait pas de personnel du tout ??

Aviez-vous regardé son chiffre d'affaires avec sa candidature ?
Est-ce une entreprise nouvellement créée ?

[Filomène]

oui le CA était donné. Entreprise en activité depuis 3 ans  avec un CA pas énorme mais suffisant et en augmentation ...

[Lolila]

est-ce que l'entreprise a bien compris quel document elle devait vous transmettre ? A savoir la liasse 3666 ?

[Filomène]

La liasse fiscale a bien été transmise. C'est au niveau de l'urssaf que le bât blesse car le personnel de la boite, à priori, est en cours de recrutement ( comment a-t-il fait pour les travaux jusqu'à présent ??)  !!!! Le gérant est en train de faire une démarche de déclaration préalable à l'embauche..... je pense que son offre doit être rejetée .... non ??

[Piko]

comment a-t-il fait pour les travaux jusqu'à présent ??)  !!!!

Peut-être était-il seul jusqu'a aujourd'hui, et qu'il recrute parce qu'il en a enfin les moyens (son entreprise est très jeune)...
Ou encore qu'il prenait seulement des intérimaires jusqu'a maintenant... voire des stagiaires...

Pourquoi le rejeter d'office ?
Chez nous, un candidat dont les effectifs permanents étaient justes avait déclaré recruter des intérimaires pour faire les travaux, s'il était retenu... Il a été retenu, et les travaux ont été faits par les intérimaires.

Il faudrait voir si dans votre cas, il aura terminé son recrutement avant le début des travaux ou non, il me semble que c'est là le point essentiel, non ?

[Filomène]

oui je pense qu'il devait faire appel à des intérimaires. j'attends qu'il  fournisse les déclarations préalables à l'embauche et on verra à ce moment là.

De façon générale, comment peut-on valilder une candidature sur le seul fait qu'il sera fait appel à des intérimaires la déclaration du titulaire suffit-elle ?