Options au sens communautaire et AAPC

[trancestep]

Dans les AAPC AOO pour les marchés à bon de commande

J'indique en général dans la rubrique option de l'AAPC : Le nombre de reconductions, la nature des reconductions :
tacite ou expresse et les modalités de reconduction : à savoir pour une reconduction tacite j'indique que le pouvoir adjudicateur se réserve néanmoins le droit de ne pas reconduire le marché, et que dans ce cas, il prendra par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 3 mois au moins avant la date d'échéance.
Pour une reconduction expresse, j'indique que le PA prendra la décision de reconduire x mois avant la date d'échéance.

Je remplis aussi la rubrique reconduction en indiquant le nombre.

Bref, ma question :
Les reconductions sont elles toujours regardés comme étant des options au sens communautaire sachant qu'il ya dans les formulaires européens une rubrique reconduction?

[raffalli2]

Pour moi  oui, les directives n'ayant pas encore été modifiezs. je remplis la rubrique option avec les reconductions mais je reprecise rien sur la rubrique reconduction spécifique.

L'avis ainsi rempli reste assez clair pour moi surtout aux yeux de la JP SMIRGEONES

Sinon vous pouvez indiquez dans la case option qu'il y a des reconduction et les detailler dans la rubrique specifique.

[Ponta]

+1.
Et nous rajoutons :
"le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir
à des avenants, et/ou de s'inspirer des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires visés aux articles 20, 35 2 5 et 35 2 6 du code des marchés publics."

[trancestep]

Merci.
Mais j'ai lu sur la fiche de la DAJ que les marchés complémentaires et les avenants n'étaient pas des options.

[raffalli2]

il y a une ambiguite a ce sujet

le CE  15/06/2007 299391 indique que :
Considérant qu'il résulte de ces dispositions que doivent être indiqués dans les avis d'appel public à la concurrence, au titre de la rubrique options, les achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions du marché, d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence ainsi que, s'il est connu, leur calendrier prévisionnel

C'est pour le moins contradictoire car un avenant ou marche complementaire doit relever de circonstance imprévues.
C'est pour ca que je rejoins la DAJ pour moi l'option contrairement a la PSE, c'est quelque chose que l'on est susceptible de faire mais ce n'est pas sur ce sera lors de l'execution qu'on le saura ainsi les reconductions mais aussi les tranches conditionelles ou marche similaires qui eux notamment doivent etre prévus intialement dans la mise en concurrence pour pouvoir etre utilisé apres.