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Peut-on imposer que le mandataire du groupement soit un archi ?

Démarré par marina, Octobre 25, 2013, 02:44:51 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

Bonjour,

Tout est dans le titre...
Merci. (ps : c'est un concours de maîtrise d'oeuvre).

Ponta

Citation de: marina le Octobre 25, 2013, 02:44:51 PM
Bonjour,

Tout est dans le titre...
Merci. (ps : c'est un concours de maîtrise d'oeuvre).
Non. Vous pouvez imposer que dans le groupement, un des membres ait cette compétence mais pas obliger à ce que ce soit le mandataire.

Mais dans la pratique, je l'ai déjà fait pour éviter les embrouilles lors de la MOE et du chantier.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

raffalli2

Pareil,

je ne pense pas que l'on puisse l'imposer mais sur mes concours ou ceux de nombreuses collectivites dotees d'un service juridique important on le fait, pas eu de retour des archi ou de BET,
« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »

les Shadoks

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

raffalli2

« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »

les Shadoks