SPS

[lulu29]

Est-ce que quelqu'un aurait un récap sur quand recourir à un SPS? Je me pose notamment des questions par rapport à la nécessité de passer des marchés SPS pour des travaux de gros entretien ou de réhabilitation à lot unique où à priori il n'y aura qu'un seul intervenant. J'ai également lu que pour certains travaux (en hauteur notamment, ERP, locaux habités) il fallait un SPS indépendamment du nombre d'intervenant sur le chantier. Finalement je m'y perd, sans compter que selon que l'on est sur un chantier clos ou sur un chantier extérieur c'est pas la même règle qui s'applique. Si quelqu'un avait une bonne synthèse la dessus cela m'aiderait beaucoup.

[speedy]

les a priori sont trompeurs , une entreprise a la liberté totale de se grouper pour répondre et pour sous-traiter, donc le vrai à priori c'est qu'elles seront plusieurs !!!
dès que vous parler de gros entretien ou réhabilitation d'ouvrages d'infra ou de bâtiment vous êtes tenu de désigner un coordonnateur SPS du niveau ad hoc ....
les dérogations à ces règles simples sont très  très limitées et ce sera à vos risques et péril car le Chef d'établissement sera alors en première ligne ... il s'agit des cas ou les risques liés au maintien de l'activité priment sur les risques liés aux travaux avec impossibilité de clore la zone .....

[lulu29]

et qu'en est-il alors des petits chantiers je prends un exemple: je veux remplacer quelques menuiseries extérieures sur un bâtiment, il y en a pour 30 000 € et tout juste un mois de travaux. Après analyse, pas de co activité. Je dois donc désigner un SPS ? mais qu'est ce que je vais mettre dans sa mission ? et puis, je ne vais quand même pas le payer  pour un hypothétique sous-traitant !!!!

[speedy]

quelques menuiseries ne représentent pas un gros entretien ou réhabilitation mais de l'entretien....
ensuite chacun assume ses décisions ....

[schtrabelion]

les dispositions relatives à la CSPS sont entrée en application en 1995-1996; peut être existe-t-il un DIUO pour les menus travaux que vous évoquez...