Oubli dans Ccap

[trancestep]

Soit un Aoo de travaux. Dans la liste des pièces contractuelles du ccap a été oublié le calendrier prévisionnel d'exécution.

Ce calendrier était bien présent au dce et les entreprises ont bien fait leurs offres sur cette base.
De plus, l'AE indique que le délai global des trvx est de tant et que le délai de chaque lot s''insère dans ce délai d'ensemble conformément au calendrier prévisionnel d'exécution.
Le Ccap indique aussi que le calendrier prévisionnel sera substitué par un calendrier définitif ( qui ne change pas le dèlai global mais affine les interventions de chaque lot). Il est aussi stipulé dans l'AE que le titulaire s'engage à exécuter ses travaux dans le respect des délais indiqué au calendrier définitif qui lui sera notifié

Dois je faire une mise au point pour chaque lot reprenant la liste des pièces contractuelles ou est ce que les mentions de l'ae et du ccap suffisent?

[speedy]

une mise au point serait la meilleure solution

[trancestep]

Ce ne sera pas pris par le CL pour une modification substantielle?
Quels risques si on ne fait rien ?

[speedy]

1 - non
2 - toujours possible d'avoir une entreprise suspicieuse après coup, risque rès très faible mais autant éviter une discussion après signature ....

[raffalli2]

IL y a très peu de JP sur la mise au point, mais l'idée essentielle est de ne pas modifier le marche. En ce cas concret cela vient préciser car le calendrier existait et l'AE pièce contractuelle y faisait référence. Pour moi c'est faisable et surtout qu'il y a plus de risques a ne pas faire cette mise au point car si il y a un retard , on cherchera un bouc émissaire et vous serez dedans .

[yfetrocho]

Quel intérêt de déclarer pièce contractuelle du marché un calendrier PRÉVISIONNEL que vous même déclarez remplacé par un définitif?

[TpF]

toujours possible d'avoir une entreprise suspicieuse

Et justement, à "faire une mise au point" ne risque t on pas d'attiser la "suspicion" ?
Notifier le calendrier définitif avec AR, est d'une certaine façon le contractualiser, non ?

[speedy]

il s'agit de lister les pièces initiales et cette mise au point est décrite dans le rapport de présentation remis au contrôle de légalité ....

[trancestep]

Et justement, à "faire une mise au point" ne risque t on pas d'attiser la "suspicion" ?
Notifier le calendrier définitif avec AR, est d'une certaine façon le contractualiser, non ?

En fait la solution qu'on choisit est la suivante:
Compte tenu que l'AE piéce contractuelle numero 1 indique que le titulaire s'engage à respecter les délais du calendrier definitif qui lui sera notifié par OS et sachant que d'après le CCAG trvx (piece du marché lui aussi) indique dans son art 3.8.3 que le titulaire se conforme au os qui lui sont notifiés, que le ccap indique que le calendrier définitif sert de base au calcul des pénalités de retard, pas de mise au point avec  hacun des 25 titulaires.
De plus ce calendrier sera mis au point dès la première réunion de préparation.

[Michel]

[...] 25 titulaires. [...]

Ha ! oui ! tout de même ! il y en as bien "plusieurs" 

[speedy]

méfiance quand même car si vous réduisez les délais d'intervention çà aura du mal à passer comme pilule ....

[trancestep]

Les délais du planning prévisionnel resteront sensiblement les mêmes. Il s'agira d'un recalage en concertation avec tous les corps d'état et la MOE surtout pour tout ce qui est approvisionnement, montage en atelier etc... Le délai global indiqué dans l'AE ne changera pas.

[Michel]

Le délai global indiqué dans l'AE ne changera pas.

et que se passera-t-il s'il EXPLOSE 25 fois ! ?

[trancestep]

Les titulaires se sont déjà engagés à respecter les délais prévus dans leur mémoire qui est contractuel et ils seront tenus par le planning exe définitif notifié par OS et qu'ils se sont engagés à respecter en signant l'AE. Le fait d'avoir le calendrier prévisionnel en pièce contractuelle n'y changera rien.

[speedy]

vous êtes optimiste alors que vous avez des pièces contradictoires :
AE qui renvoi à un futur document mais mémoire rendu contractuel ....
si bouleversement çà se plaide au tribunal .... il faut être correct dans les affaires ....