Options et PSE

[krole]

Bonjour,
Dans le cadre d'un AOO travaux de 5 200 000 € HT j'ai dans mon RC la description d'options techniques (au sens français) portant sur des prestations complémentaires aux offres de base sur lesquelles les candidats sont tenus de répondre.
J'ai également prévu le recours aux marchés complémentaires.

Dans l'avis JOUE les options (sens européen) correspondent aux marchés complémentaires. Je dois donc indiquer dans l'avis JOUE que mes "options" sont des prestations supplémentaires éventuelles (PSE).

Jusque là ça ne me pose pas de souci mais est ce que je dois pour autant reprendre le vocabulaire européen dans mon RC ou est ce que je peux laisser mes options techniques appelées options et mes marchés complémentaires en tant que tels.

Merci de votre aide

[speedy]

pour éviter tout débat j'aligne le vocabulaire sur celui de l'Europe ... je reprend en supprimant option et je mets PSE ....

[krole]

Ok merci Speedy

[krole]

J'ai une petite question subsidiaire : est-ce obligatoire de remplir les cases sur les capacités pour les candidatures ou peut-on mettre simplement se référer au RC ?

[zelda]

 Bonjour,

A mon sens il est préférable de remplir les cases de la publicité, surtout si il y a des niveaux minimum de capacité.

[Paulsel]

J'ai une petite question subsidiaire : est-ce obligatoire de remplir les cases sur les capacités pour les candidatures ou peut-on mettre simplement se référer au RC ?

Bonjour,

Si l'état du droit n'a pas changé depuis, il y a un arrêt du CE du 8/8/2008 qui indique (en AO), que le PA n'est pas tenu de préciser dans les AAPC les niveaux minimaux de capacité requis. J'aurais donc tendance à penser que s'il ne s'agit que des capacités et pas des niveaux minimaux imposés, la même solution s'applique...

[krole]

Ok merci de vos réponses.