transformer marché en marché à tranches

[hugohugo]

Bonjour,

A votre avis, peut-on transformer un marché "normal" en marché à tranches avant la notification du marché mais après le délai de remise des offres? En gros, on n'est finalement pas sûrs d'avoir les crédits pour financer tous les travaux (problème de subventions) mais on ne voudrait pas relancer une procédure. Cela se traduirait par un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre et un avenant aux marchés de travaux qui prévoiraient une tranche ferme et des tranches conditionnelles qui seraient affermies au fur et à mesure de l'obtention des crédits.

Merci.

[Lolila]

il me semble qu'on en a parlé il y a peu

pour moi c'est une modification substantielle des caractéristiques initiales, qui ne peut faire l'objet ni d'un avenant ni d'une mise au point

[Bulldog04]

...et même le mot "substancielle" est faible dans ce cas de figure...c'est bien évidemment totalement à proscrire

[mighty]

+1000

[hugohugo]

il me semble qu'on en a parlé il y a peu

pour moi c'est une modification substantielle des caractéristiques initiales, qui ne peut faire l'objet ni d'un avenant ni d'une mise au point

Merci pour vos réponses.

J'ai fait une recherche avant de poser ma question, en vain.
Auriez-vous le lien de la discussion à laquelle vous vous référez?

[Lolila]

La question portait plutôt sur : est-il possible de scinder 1 TC en 2

http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=23863.0