Solution de base non conforme et variante

[Jmaya]

Bonjour,

Soit un MAPA, dans le RC j'ai autorisée les variantes et demander que les candidats qui présentent des variantes doivent également présenter une offre pour la solution de base.  Les variantes doivent respecter obligatoirement les exigences minimales du CCTP.

Si un candidat présente une offre de base non conforme au CCTP, peut on analyser les variantes ou doit on rejeter l'ensemble de son offre.

Merci pour votre réponse.

[Lolila]

si vous avez imposé une réponse à l'offre de base et que celle-ci est non conforme, vous devez rejeter la variante également.
La réponse aurait été différente si la réponse à l'offre de base avait été facultative.

[le biscuit]

pour un avis un peu différent:

http://www.contratpublic.fr/?p=183

je crois avoir vu passer un jugement en ce sens d'ailleurs

[Lolila]

je ne suis pas convaincue... l'article est antérieur à la modification de l'article 50

voir CAA Bordeaux, 16 oct. 2012, n° 11BX03102, Sté A frères
"Considérant (...) qu'en vertu de l'article 4.2 du même règlement, les candidats à cet appel d'offres " répondront obligatoirement à la solution de base définie dans le cahier des charges sans dérogation à celui-ci. Des variantes pourront ensuite et seulement être proposées sur tous les points pour lesquels le candidat pense pouvoir apporter une plus-value. Les propositions de variantes devront être assorties de tous les éléments pertinents en termes de dimensionnement et d'agréments. Les variantes devront respecter obligatoirement les objectifs de réalisation (...) " ; qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que l'offre soumise par un candidat admis à soumissionner dans le cadre du marché en litige devait obligatoirement comporter une proposition, dite "de base", pour la réalisation de l'ouvrage, et pouvait facultativement être complétée par des "variantes" ; qu'en application de l'article 4.1 précité, toute offre ne répondant pas à ces conditions devait être écartée comme irrecevable"

[le biscuit]

les 2 positions ne me paraissent pas inconciliables...

d'une part, il me semble que la modification de l'article 50 n'a que peu d'incidences sur la réponse mise en lien

d'autre part, l'espèce de la CAA évoque le seul cas d'une variante qui ne peut pas être conforme puisque incluant nécessairement  les éléments de l'offre de base qui ont conduit à ce que cette offre de base soit rejetée;


mais le débat est ouvert...