Juste pour avis

[huetes]

Bon je crois que je vais abandonner la maintenance car je ne vois pas de véritable solution se profiler.
Parce que tout compte fait, est-ce vraiment utile d'imposer une maintenance sur des vélos (même si ceux-ci ne sont pas "ordinaires") ... 

Aussi si la durée du marché à BC est de 2 ans, je peux étendre la garantie des vélos à 2 ans en précisant que la mise en service, les réglages nécessaires au bon fonctionnement et à la bonne utilisation du vélo sont inclus dans cette garantie.

Car nous comptons passer commande d'un nombre X de vélos, et une fois les vélos achetés, nous comptons les garder quelques années. Il n'y aura donc pas de remise en concurrence régulière pour ce type d'achat.

[Maitre_gonzo]

J'ai la même position que Bellecourgette pour ma part.
Et j'espère bien que c'est la bonne sinon c'est que j'aurais bien fragilisé quelques marchés.

Pour moi la lecture de l'article 77 :

La durée des marchés à bons de commande ne peut dépasser quatre ans, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés, notamment par leur objet ou par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à quatre ans

Prévoit bien la possibilité d'allonger la durée d'un marché pour permettre l'amortissement des biens.

Aussi dans un récent marché de photocopieurs j'avais procédé ainsi : achat des matériels par bons de commande sur quatre ans, prolongement de la maintenance sur quatre ans supplémentaires. Durée totale du marché 8 ans, mais avec possibilité d'achat uniquement sur les 4 premières années. Et j'ai justifié cela en disant que la simple garantie du matériel ne suffit pas parce qu'il faut tout le support pour permettre au matériel de fonctionner derrière. Si on achetait un copieur et qu'il restait juste sous garantie, mais que l'on n'avait plus l'assistance, l'approvisionnement automatique en consommables, etc. cela ne servait à rien.

Cela me parait dans la logique du code.

Désolé pour cette petite parenthèse, mais vous m'avez mis un gros doute pour le coup.

Par contre j'ignore bien si cette dérogation de limite de durée prévue par l'article 77 peut s'appliquer à des vélo aquatiques. S'il suffit juste d'assurer la garantie, pas besoin de passer par là, il suffit de prévoir que la garantie continuera de courir jusqu'à son terme, même si celui dépasse la durée du marché. A ma connaissance rien n'interdit de dissocier la durée de la garantie de la durée du marché.

Là encore je n'ai pas de fondement juridique pour étayer, mais cela relève aussi d'une certaine logique : si tout le matériel est garanti deux ans, ce serait un gros déséquilibre que de ne pas couvrir de cette garantie un matériel acheté la dernière année d'un marché à bdc. Et le but des marchés à bdc n'est pas de ne plus rien acheter à mi chemin de la durée du marché.

[le biscuit]

plutôt d'accord avec bellecourgette sur ce coup

[huetes]

ok merci pour ces précisions.