cas d'un DQE "truqué"

[jéjé]

Bonjour à tous,

Je suis dans le cas d'un marché à bons de commande pour lequel nous avons reçu deux offres.
Selon le RC, le critère prix est analysé suivant le montant du Détail Quantitatif Estimatif, qui n'est pas contractuel.
A valeur technique équivalente, une offre est moins-disante par rapport au montant du Détail Estimatif.
Toutefois, en regardant de plus près les prix, je me rends compte que le candidat moins disant a fait en sorte de minorer les prix des articles du BPU qui sont repris dans le DQE ; c'est flagrant.
En réalité, le montant de son offre suivant le Détail Quantitatif Estimatif n'est pas représentatif des prix réellement pratiqués. Un scénario de prix "bis" permet de le démontrer aisément.
Que puis-je faire dans une telle situation ? L'offre n'est ni irrégulière, ni inacceptable ? Je ne peux donc l'éliminer sous prétexte qu'il a "trafiqué" son DQE... De plus, nous avons expressément dit dans le RC que le critère prix serait analysé suivant le montant du Détail Quantitatif Estimatif, ce qui m'empêche de l'analyser suivant un DQE "bis"...
D'avance, je vous remercie pour votre aide...

[lady day]

Tu refais le DQE, en restaurant les quantités que tu avais prévues dans ton document initial et en les renseignant de ses prix unitaires.
Pour notre part, nous ne demandons plus aux candidats de nous produire un DQE complété : trop long de vérifier qu'il n'y a pas de modifs, ni d'erreurs, c'est nous qui appliquons les prix unitaires du candidat aux quantités du DQE (lesquelles quantités ont, bien entendu, été communiquées à tous les candidats à titre indicatif mais également pour les informer des quantités probables qui seront commandées)

[bertrand]

Il y a une faille dans votre méthode mais vous ne pouvez rien reprocher au candidat, il a respecté le RC.

Hormis s'il y a d'éventuels prix anormalement bas je ne vois pas d'autre solution que la déclaration sans suite et relance.

[jéjé]

à lady day, son DQE n'est pas erroné, c juste que le candidat a fait des prix très bas dans son BPU pour les articles repris au DQE...
à bertrand,,, ben oui, je ne trouve rien qui me permettrait de déclarer l'offre non conforme, même si la manipulation est fragrante... et si je lui demande des explications, il me répondra sans doute qu'il a fait des bons prix pour les articles du DQE puisque ce sont ceux que l'on est susceptible de commander... alors qu'en pratique, ce ne sera probablement pas le cas et on se fera enfler !

[lady day]

ma réponse reste que tu appliques les prix de son BPU au DQE, si tu veux analyser son offre de prix

[juriste juniore!]

Il est simplement intelligent. On reproche aux candidats de ne pas lire nos documents mais là il l'a fait et a adapté son offre en conséquence... Sauf à ce qu'il y ait des prix anormalement bas, vous ne pouvez rien faire. Normalement votre DQE est le reflet de ce qui est commandé donc vous êtes censé être gagnants aussi.

[Ponta]

Il est simplement intelligent. On reproche aux candidats de ne pas lire nos documents mais là il l'a fait et a adapté son offre en conséquence... Sauf à ce qu'il y ait des prix anormalement bas, vous ne pouvez rien faire. Normalement votre DQE est le reflet de ce qui est commandé donc vous êtes censé être gagnants aussi.

+1

Beaucoup d'entreprises cassent les prix pour le DQE et se rattrapent sur les autres montants du BPU. Votre candidat a joué selon vos règles de consultation. Vous êtes coincé sauf à relancer votre procédure en étant plus réaliste sur les quantités et les références dans le DQE.

[Maitre_gonzo]

Si j'ai bien compris il s'agit d'un cas où les prix du DQE ne sont pas les mêmes que ceux du BPU, pas de prix du BPU qui ne figureraient pas dans le DQE (ou alors j'ai mal lu).

En principe les prix du DQE doivent correspondre aux prix qui seront pratiqués dans le cadre du marché, donc les prix contractuels du BPU. S'il n'y a pas de concordance entre les prix du BPU et ceux du DQE, cela peut constituer une cause d'irrégularité (puisque dans ce cas les candidats mettraient n'importe quels prix bas mais non contractuels dans le DQE pour gagner les marchés). Reste à voir cependant s'il n'y a pas une explication "régulière" à ces différences. Par exemple si le candidat s'est engagé à diminuer de X % le prix de ses fournitures à partir d'une commande de 100 unités. Si le DQE prévoit une quantité de 100 ou plus pour ce produit, il est normal alors que le prix indiqué soit le prix contractuel minoré. Dans un cas comme celui-la le DQE serait normalement valable puisque le prix estimé correspondra au prix réel et contractuel.

A mon avis il faut d'abord bien vérifier s'il y a une explication à cette différence pour savoir s'il y a un fondement contractuel ou s'il s'agit bien de traficotage. Dans le second cas il doit sûrement être possible de motiver l'irrégularité de l'offre. Une autre voie (peut être la plus sûre) c'est d'envoyer une demande de précision au candidat pour qu'il explique ses prix.

[juriste juniore!]

Bonjour à tous,

Je suis dans le cas d'un marché à bons de commande pour lequel nous avons reçu deux offres.
Selon le RC, le critère prix est analysé suivant le montant du Détail Quantitatif Estimatif, qui n'est pas contractuel.
A valeur technique équivalente, une offre est moins-disante par rapport au montant du Détail Estimatif.
Toutefois, en regardant de plus près les prix, je me rends compte que le candidat moins disant a fait en sorte de minorer les prix des articles du BPU qui sont repris dans le DQE ; c'est flagrant.En réalité, le montant de son offre suivant le Détail Quantitatif Estimatif n'est pas représentatif des prix réellement pratiqués. Un scénario de prix "bis" permet de le démontrer aisément.
Que puis-je faire dans une telle situation ? L'offre n'est ni irrégulière, ni inacceptable ? Je ne peux donc l'éliminer sous prétexte qu'il a "trafiqué" son DQE... De plus, nous avons expressément dit dans le RC que le critère prix serait analysé suivant le montant du Détail Quantitatif Estimatif, ce qui m'empêche de l'analyser suivant un DQE "bis"...
D'avance, je vous remercie pour votre aide...

Etant donné ce qu'il y a écrit pour moi les prix sont identiques entre le BPU et le DQE...

[R.J]

et si je lui demande des explications, il me répondra sans doute qu'il a fait des bons prix pour les articles du DQE puisque ce sont ceux que l'on est susceptible de commander... alors qu'en pratique, ce ne sera probablement pas le cas et on se fera enfler !

Brûler le DQE à l'issue de la procédure est une chose. Le bâtir sur des données qui ne correspondent pas à ce que doit être le marché en est une autre. S'il y a une réelle discordance entre le prévisible et le DQE, il y a mauvaise définition du besoin (la manière de noter les offres reflétant la définition du besoin).

Selon le type de procédure, voire si ça finit en sans suite ou en rattrapage d'une manière ou d'une autre.

[jéjé]

oui les prix du BPU sont bien identiques à ceux du DQE. Aucune erreur à ce niveau là. Le problème est bien que son offre selon DQE ne reflète pas les prix réellement pratiqués dans le sens où si je tape hors articles du DQE, je me fais enfler... je sais que le DQE est censé refléter nos besoins mais s'agissant d'un marché d'électricité, avec plus de 1000 articles et les incertitudes que l'on connaît dans ce type de marché, le DQE risque de ne pas refléter les pannes à venir.
Pensez-vous que je puisse, en justifiant ces anormalités, analyser les offres sur base d'un second scénario de prix, même si cela est contraire à mon RC, je peux quand même justifier la démarche ?

[juriste juniore!]

A mon avis cela reste difficile à justifier...

[R.J]

AO ou MAPA ?

[jéjé]

je suis dans un "gros MAPA", de 200 000 euros par an sur 4 ans (MAPA travaux).
je pense effectivement qu'il ne me reste plus qu'à écrire au candidat en lui demandant de bien vouloir justifier certains prix du DQE, suspectés d'anormalement bas. S'il ne peut fournir d'explications, je déclarerais l'offre anormalement basse, même si ça me gène un peu car elle ne l'est pas sur tous les articles, puisqu'elle est anormalement haute sur les articles hors DQE !

[R.J]

L'anormalement bas sur certains postes uniquement n'est guère apprécié du juge.

En revanche, si la chose est prévue, une négociation peut permettre de remettre les choses à plat. Sachant qu'en négociation, on pourra être amené à souligner que dans un tel cas, l'exécution se passera essentiellement sur les prix figurant au DQE (selon la marge de manœuvre du cahier des charges) ce qui peut refroidir l'OE.