travaux et fourniture dans la même consultation

[Huskar]

Bonjour,

Le ST me demande de lancer une seule consultation, dans le même site géographique (autour d'un collège et d'une salle des sports)  :
- enfouissement de réseaux dans la rue de ce site
- intégration d'un plateau (ralentisseur) dans la même rue
- fourniture et pose d'un portique (dans un parking de la même rue)

J'ai répondu que la nature des prestations est  différente, une seule consultation ne m'apparait pas possible.
Je souhaite proposer une consultation pour le portique et une autre concernant la voirie (2 lots)

Qu'en pensez-vous ?

Merci de vos réponses

[Raspoutine]

un seul lot ne me dérange pas, pour le portique il y a bien des travaux de fixation

[mds]

il faut à mon sens réfléchir en terme d'unité fonctionnelle au sens du code (s'agit-il de la même opération).

De plus il est tout à fait possible d'avoir fourniture et travaux dans le même marché. Il me semble que l'on considére que c'est des travaux si la préstation est majoritairement des travaux par exemple. Sinon si à part égale, il faut mentionner les  2 CCAG.

Dans votre cas, si vous répartissez en deux lots (voirie et portique) et que vous appelez l'opération, par exemple, "réaménagement urbain de la zone "x" , cela doit tenir la route.
Après, économiquement en termes d'économies d'échelles, ca ne changera rien, car l'entreprise de voirie ne sera propablement pas la meme que celle du portique....

attention aux seuils de procédures également (publicité, préf, etc)

[mac]

+1 avec mds
un lot voirie et 1 lot travaux de cloture me semble envisageable si on réflechit en terme d'opération.

[Lolila]

De plus il est tout à fait possible d'avoir fourniture et travaux dans le même marché. Il me semble que l'on considére que c'est des travaux si la préstation est majoritairement des travaux par exemple. Sinon si à part égale, il faut mentionner les  2 CCAG.

Mentionner les 2 CCAG : plutôt à éviter, car en cas de difficulté d'exécution (ou de réception), c'est le bazar...

Vous pouvez aussi faire 3 lots : un pour la voirie, un pour les réseaux, et un pour le portique.
Et faire soit un CCAP commun, dans ce cas axé travaux pour le portique (car même si les travaux de pose ne coûtent pas très cher, c'est important qu'il tienne debout), soit un CCAP spécifique pour le lot 3.

[mac]

ah oui d'accord avec lolila : 1 seul ccag.

[mds]

Mentionner les 2 CCAG : plutôt à éviter, car en cas de difficulté d'exécution (ou de réception), c'est le bazar...

Je ne suis pas fan non plus, mais dans certains cas, si le marché est "tordu" ; cela peut s'avérer nécessaire

ah oui d'accord avec lolila : 1 seul ccag.

ha la solidarité féminine....

[mac]

ha la solidarité féminine....

[speedy]

il ne faut viser q'un CCAG quitte à le modifier par recopie des clauses de l'autre .....
et avez vous vu des travaux sans fournitures ?
la distinction ne se fait pas en terme de prépondérance fourniture sur pose !!! mais en terme d'objet du marché ....

[Huskar]

Bonjour,

Je vous remercie pour vos lumières,

Que pensez-vous de lancer une seule consultation avec 3 lots et 3 CCAP : les 2 premiers lots ( enfouissement de réseaux et ralentisseurs) feront référence au CCAG Travaux tandis que le 3e lot ( fourniture et pose d'un portique) ferait référence au CCAG FCS.

Un marché ne peut faire référence qu'à un seul CCAG , toutefois un lot = un marché, j'aurais donc 2 CCAG applicables.

Si l'on devait raisonner en termes d'objet, il est clair que les 3 lots ont chacun un objet totalement différent.

[speedy]

le portique : problème de fixation, l'objet n'est pas la fourniture mais bien d'obtenir un portique bien fixé et non un portique et acessoirement une pose lamentable .... avez vous pensé aux responsabilités si accident ?

[Huskar]

Si l'on raisonne en termes d'objet du marché , effectivement la pose est le socle du marché.
Votre raisonnement me semble tout à fait cohérent ,  il faut considérer l'ensemble comme des travaux et ne faire référence qu'à un seul CCAG (trvx), en tenant toutefois compte des spécificités liées à la pose du portique.

Merci à tous pour vos réponse .