AMO HQE. Document.

[Witchlad]

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai une AMO HQE à faire partir. Nous avons bien vérifié pour l'estimation de la valeur c'est la seule valeur de l'AMO qu'il faut prendre en compte ( nous avions eu un doute là dessus dans un autre fil relativement à l'article 27 CMP).

Maintenant je sais que nous sommes en procédure et publicité adaptée.   Nous avons rédigé un document avec les techniciens qui établi les règles de sélection, de déroulement de la mission et les modalités financières. Bref,tout ce qu'on peut nécessiter comme information.

Ma question est la suivante : comment appeler ce document, ce document est-il obligatoire et suffit-il ou y a t-il des formes spéciales à respecter en la matière ( CCAP, CCTP) ?

[speedy]

c'est un marché et ce que vous dites c'est le RdC ! .....

[Witchlad]

Pardonnez moi si certaines de mes questions vous paraissent évidentes,

Je sors de la faculté et la personne en charge de nous enseigner les marchés publics a cru bon de se prendre 3 semaines de vacances en Patagonie  .

J'avais oublié de préciser que cette AMO est en dessous des seuils de procédure et de publicité. Les notions de CCAG et de CCTP n'ont donc pas à s'appliquer en vertu de l'article 13 CMP.

Merci pour votre réponse.

[speedy]

certes mais pourquoi inventer l'eau tiède ?

[iphigénie]

Je comprend qu'il s'agit à la fois du RC et d'un cahier de clauses particulières ; vous devriez donc séparer ce qui ressort de l'un ou l'autre.

[mac]

Pareil qu'iphigénie

[Foulvio]

Je comprend qu'il s'agit à la fois du RC et d'un cahier de clauses particulières ; vous devriez donc séparer ce qui ressort de l'un ou l'autre.

Pourquoi si ça permet de simplifier les choses en permettant aux candidats de se concentrer sur l'essentiel et non pas de passer par dessus avec toute la paperasse ?

[mac]

je suis d'accord pour regrouper AE-CCAP-CCTP /AE-CCP (bref un document unique de 5-6 pages si si ça se fait) et un mini-RC  a coté .

[speedy]

Pourquoi si ça permet de simplifier les choses en permettant aux candidats de se concentrer sur l'essentiel et non pas de passer par dessus avec toute la paperasse ?

parce que le RDC ne fera pas partie du marché ! seul le cahier des charges en fera partie, oui on peut fusionner CCAP et CCTP pour les petits marchés  ou faire un CCAP light genre conditions générales en deux pages écrit en 10 ....

[Foulvio]

parce que le RDC ne fera pas partie du marché ! seul le cahier des charges en fera partie, oui on peut fusionner CCAP et CCTP pour les petits marchés  ou faire un CCAP light genre conditions générales en deux pages écrit en 10 ....

Les clauses n'ont pas à s'appliquer après l'attribution mais à moins de 20 000 €, je le fais.