CCAG TIC OU CCAG PI ? OPTION A OU OPTION B ?

[TAHA]

Je prépare les pièces administives d'un DCE relatif à la refonte de notre site internet et je m'interroge sur deux points particuliers :

1/ CCAG TIC ou CCAG PI :

En théorie, il me semble que les deux CCAG - PI & TIC - pourraient régir l'exécution de ce marché.
En pratique, le CCAG TIC (avec dérogations) me paraît plus adapté. Il prévoit par exemple des dispositions relatives à l'installation et à la mise en ordre de marche que ne prévoit pas le CCAG PI. Idem pour ce qui concerne la garantie des prestations. Enfin, il consacre un chapitre entier à la maintenance alors que le CCAG PI ne l'envisage pas du tout.

Qu'utilisez-vous pour ce type de marché ?

2/ Option A ou Option B :

S'agissant des clauses liées à l'utilisation des résultats, je compte proposer de retenir l'option B comme nous le faisons dans nos contrats de maîtrise d'oeuvre.

Pensez-vous comme moi la cession mieux adaptée que la concession ?

Par avance merci de vos retours d'expérience.

[shorty]

avis perso : option B

Après je suis plus pour le CCAG-TIC

[Paulsel]

Bonjour,

Pour le même type de marché, j'ai pour ma part opté pour le CCAG-TIC, mais effectivement avec plusieurs dérogations (notamment pour tout ce qui est opérations de vérification, mise en ordre de marche, maintenance).
Pour l'utilisation des résultats, nous avons opté pour l'option B, notamment pour l'exploitation à des fins commerciales.