MAPA article 30- remise d'offre sans signature électronique

[caramelle31]

Bonjour,
soit un MAPA passé dans les conditions des articles 30 et 28 suprérieur à 200 000. Un candidat a remis une offre dématérialisée en omettant de signer électroniquement son offre. Le RC précisait bien tout le laius relatif à la signature et au certificat électronique.
Cette offre est elle a écarter d'emblée ou pourrait elle, à votre sens être rattrapable dans le cadre de la négo? Je doute....pourtant si cela avait été une offre papier, je pense que je l'aurait rattrapée...
Merci pour vos avis

[raffalli2]

Sauf si dans votre rc, vous avez expressement indique eliminer les offres irregulieres, cela correspond à une offre irreguliere qui peut etre regularisee.

[shorty]

Pour moi meme principe que MAPA, si vous voulez et si vous avez prévu une négo..., vous pouvez rattraper.

[Naydje]

oué mais je m'interroge toujours : est ce une offre irrégulière ou une absence d'offre donc une offre inappropriée?

[caramelle31]

oué mais je m'interroge toujours : est ce une offre irrégulière ou une absence d'offre donc une offre inappropriée?

que ce soit l'un ou l'autre cas, j'ai prévu la négo dans les deux hypothèses......Merci pour vos réponses.

[Naydje]

ta clause de négo dit quoi? négo avant ou après analyse et classement? négo avec tout le monde ou un nombre prévu?

[caramelle31]

ta clause de négo dit quoi? négo avant ou après analyse et classement? négo avec tout le monde ou un nombre prévu?

Alors je m'interroge encore. Parce que finalement le candidat n'a pas signé toute l'offre. Peut on le lui demander au titre de la régularisation d'une candidature? Doit on attendre la phase de négociation?
J'ai peur qu'en lui demandant un complément de candidature, il remette une nouvelle offre en entier, avant négo.....
J'ai prévu une négo après un premier classement pour les 3 premiers candidats.

[shorty]

Alors je m'interroge encore. Parce que finalement le candidat n'a pas signé toute l'offre. Peut on le lui demander au titre de la régularisation d'une candidature? Doit on attendre la phase de négociation?
J'ai peur qu'en lui demandant un complément de candidature, il remette une nouvelle offre en entier, avant négo.....
J'ai prévu une négo après un premier classement pour les 3 premiers candidats.

Si négo qu'avec les 3, il ne pourra jamais être classé dans les 3 car pas d'offre (suite à absence de signature) => exclu, et ca sert à rien de rattraper sa candidature

[Naydje]

tu as reçu combien d'offres au total?

[caramelle31]

Si négo qu'avec les 3, il ne pourra jamais être classé dans les 3 car pas d'offre (suite à absence de signature) => exclu, et ca sert à rien de rattraper sa candidature

Heu je ne comprends pas bien.....s'il avait remis un offre papier et qu'il n'avait pas signé l'AE et que tu avais prévu la négo, tu l'aurais écartée sans l'analyser?

[caramelle31]

tu as reçu combien d'offres au total?

4 pour ce lot

[Naydje]

Heu je ne comprends pas bien.....s'il avait remis un offre papier et qu'il n'avait pas signé l'AE et que tu avais prévu la négo, tu l'aurais écartée sans l'analyser?

ça dépend du nombre d'offres que tu as reçu, si tu en as que trois, on peut considérer qu'il finisse dernier donc troisième donc négo donc régularisable

mais comme tu en as reçu 4, à éliminer selon moi sauf si tu estimes que la régul n'est pas de la négo (vaste débat)

[shorty]

Heu je ne comprends pas bien.....s'il avait remis un offre papier et qu'il n'avait pas signé l'AE et que tu avais prévu la négo, tu l'aurais écartée sans l'analyser?

oui meme principe papier ou démat.

Si négo avec tous je l'aurais repris dedans. Il aurait pu être régularisé (par la transmission de nouvelles pièces signé).

Mais dans ton cas, négo avec 3 meilleurs, impossible qu'il rentre dans l'analyse initial => il ne pourra jamais être dans les 3 premiers recu pour la négociation.

[Foulvio]

Si négo qu'avec les 3, il ne pourra jamais être classé dans les 3 car pas d'offre (suite à absence de signature) => exclu, et ca sert à rien de rattraper sa candidature

+ 1

Si négo avec tous je l'aurais repris dedans. Il aurait pu être régularisé (par la transmission de nouvelles pièces signé).

D'un autre côté, pas de signature, pas d'offre !

[shorty]

sauf si tu estimes que la régul n'est pas de la négo (vaste débat)

hormis si elle est prévu dans les pièces de marché, pour moi la régul ne peut se faire que par la négo.