Etude sur les clauses incitatives dans les marchés publics (article 17 CMP)

[CK89]

Bonjour,

J'effectue une étude sur les clauses incitatives dans les marchés publics pour le compte d'une collectivité. A cet effet, je suis à la recherche de collectivités qui ont expérimenté ces clauses (les exemples sont rares en effet).

Si vous souhaitez me faire part de votre expérience (Dans quel type de marché une telle clause a-t-elle été intégrée? Le résultat a-t-il été satisfaisant? La prime a-t-elle été versée? ...), je vous en serait reconnaissante.
De même si vous avez des liens pour des sites, des références d'articles ou d'ouvrages qui abordent la question de façon détaillée, je vous remercie si vous voulez bien m'en faire part.

Merci par avance.

CK

[shorty]

je c pas si ca répond à votre demande, sur les clauses incitatives.

uniquement sur MOE
http://www.cdg59.fr/fileadmin/Services/MarchesPublics/Fiche_info/Fixer_la_remuneration_d_un_maitre_d_oeuvre.pdf

[CK89]

Merci beaucoup Shorty, il y a un paragraphe sur la prime versée au titulaire du marché dans ce document avec un exemple (ce qui m'aide déjà bien).

Si vous avez d'autres docs ou si vous avez fait l'expérience un marché avec une telle clause, je vous en serait vraiment reconnaissante si vous voulez bien m'en informer.

CK

[CK89]

Oh plus personne n'a de docs ou d'exemples?

Ce serait vraiment sympa de m'aider...

CK

[fanchic]

La région urbaine dans laquelle je vis, travaille, mange et m'ébroue verra s'organiser une rencontre entre entités publiques et entreprises BTP notamment autour d'ateliers.

çà se passe dans une semaine

Je pense que les clauses incitatives seront abordées. Si elles ne le sont pas par les intervenants et le public, j'essaierai d'ouvrir la discussion.

S'il ressort quelques discussions à ce propos, je les posterai

[CK89]

Merci beaucoup Franchic .

J'espère que vous arriverez à glaner quelques informations car il est vraiment difficile de trouver des informations sur ce sujet!!!

Bonne journée

CK

[CK89]

Plus personne n'a d'info?
Si vous en avez je vous en serait reconnaissante de les partager .

Merci d'avance.

CK

[fanchic]

Tu as bien fait de relancer CK89 j'avais oublié de revenir sur la question.

Les rencontres étaient intéressantes mais trop courtes.

L'avance est déterminante pour les OE mais elle n'est pas incitative. N'empêche, l'avance et le fait de demander de garantir ou cautionner ou non l'avance est ressortie souvent des discussions.
On a beaucoup évoqué les offres anormalement basses

Malheureusement, dans mon rôle d'animateur, je n'ai pas pu lancer la discussion sur les clauses incitatives.

Vois peut-être avec les entreprises anciennement publique type La POSTE ou SNCF (RFF), RTE, RATP. Ils sont souvent en avance sur les pratiques achats même s'ils ne sont pas soumis au CMP

[Market]

J'ai ce document, qui date un peu...voire beaucoup mais qui est repris comme référence par Bercy.

[fanchic]

Merci pour ce document préhistorique!

J'applaudis des deux mains et vais m'empresser de le lire avec un café grillé vrai de vrai

[Market]

Bon courage 

[cmpcchoette]

Bonjour,
j'ai pratiqué pour un marché de restauration collective : influence sur le prix du repas en fonction de la satisfaction des patients
contactez moi en MP si vous voulez

[CK89]

Bonjour à tous,

Merci pour vos réponses  .

Merci Fanchic pour la restitution de la réunion et pour les conseils. Je vais voir avec les anciennes entreprises publiques.
Merci Market également pour le doc.

Bonne journée,

CK