Groupement de commande étrange

[mighty]

Soit un marché à deux lots. Nous avons une candidature en groupement conjoint. Groupement de deux entreprises. L'entreprise A va exécuter les prestations pour le lot 1 et l'entreprise B pour le lot 2 ! Dans l'AE, pour chaque AE, nous avons Entreprise A 100% et B 0% puis B 100 % et A 0% dans la répartition des paiements.

Cela vous choque t il ? Pour ma part, ils ne sont pas vraiment en groupement vu que chaque lot = un marché.

Ce qu'ils veulent dire, je pense, c'est que les deux entreprises se concertent pour réaliser les prestations mais chacun fait sa part...Cela vous dérange ?

[speedy]

vous leur demander des éclaicircement voir art 52 ....  bof bof, à voir

[mighty]

Mais vous avez déjà eu le cas ? Il vous semble donc normal de revoir la candidature sauf qu'en fait elle peut être modifiée...Donc c'est vraiment biscornu comme truc...

Speedy, j'ai vraiment une relation spéciale avec toi  mon jedi des marchés 

[NIKAL]

Je trouve pas cela dramatique...

[speedy]

au moins ils sont clairs, ils ont travailler les offres ensemble et l'assument, c'est légal  et différent d'une entente par définition occulte au détriment du MO

[mighty]

Oui tout à fait légal. Mais peuvent ils juridiquement se présenter en groupement avec pour chaque lot, l'un des deux prestataires qui effectue 0% de la prestation ?

[TpF]

Bsoir,

Je prends !
C'est, à mon sens, le cas typique de deux PME qui veulent y aller ensembles pour unir leurs forces sans à priori
Chacun assume son lot en sachant qu'il peut compter sur le soutient de l'autre au cas ou . . .

[mighty]

Oui je sais sur le plan déontologique, ça ne pose pas de pbr. Néanmoins juridiquement d'un point de vue de puriste. 

[Michel]

présenter en groupement avec pour chaque lot, l'un des deux prestataires qui effectue 0% de la prestation ?

C'est un excès de transparence ; mais je n'y vois pas d'irrégularité.
Le lot 1 sera attribué à un groupement
Le lot 2 idem avec (peut-être) le même groupement.
Après la répartition entre les membres du groupement n'a pas d'obligation légale (seule la sous-traitance en aurait une . . . et encore !).
Mais c'est bien le groupement qui sera responsable de l'exécution de chaque lot qui lui sera attribué ; pas une société unique
Groupement conjoint ou solidaire ? (mais cela ne change rien sur ce point).

[mighty]

groupement conjoint ! Mais ce qui me perturbait c'était que l'une des deux entreprises avait 0% sur un lot et inversement pour l'autre lot. Je ne pensais pas qu'une entreprise pouvait collaborer gratuitement  Mais je suis trop puriste. Dans la pratique j'ai admis, c'est juste une question de remue méninge (pas s j'en ai qu'une LOL)

[Paulsel]

Bonjour,

Si je peux me permettre, j'ai déjà eu le cas sur un marché de fourniture composé de deux lots, et je me suis posé les mêmes question (et en suis d'ailleurs arrivé à la même conclusion), mais par acquis de conscience, j'ai tout de même posé la question aux deux entreprises qui m'ont répondu qu'elle pensait en fait avoir plus de chances de remporter le marché en agissant de la sorte car la collectivité pourrait préférer avoir le même titulaire pour les deux lots. Bien qu'au final un seul lot ait été attribué au groupement, j'ai trouvé la démarche plutôt bien réfléchie...

[Couic]

Bonjour,
Lorsque le cas s'est présenté à moi il s'agissait en effet de deux entreprises souhaitant travailler ensemble, et qui pensaient avoir plus de chances d'être retenues ainsi pour les 2 lots. Ce n'est pas répréhensible, mais inutile et en ce cas 2 entités engagent leur responsabilité sur le travail d'une seule, donc ce type de groupement n'est pas vraiment à leur avantage...