Marché alloti - lancement d'un lot en différé

[poupou]

J'ai un marché de travaux avec 8 lots traités de façon séparée, le lancement est autorisé par délib.
Le conducteur d'opération souhaite lancer les 7 premiers lots dans une même procédure, puis le 8ème plus tard car il n'est pas totalement prêt.

J'ai qq piste de réponse :
- c'est possible à condition que le 8ème lot suive la même procédure que la première
- cela me nécessite 2 publications pour une même procédure
- la délibération a autorisé le lancement des 8 lots dans une même opération et pas de façon scindée
...

Votre avis?

[speedy]

oui à tout
cependant pourquoi pas vérifier si possibilité ou non de petit lot ? (c'est possible à condition que le 8ème lot suive la même procédure que la première)

[poupou]

oui à tout 

mais la délibération a donné son autorisation pour le lancement en 8 lots et pas 7 puis 1 ensuite 

[speedy]

il y aura bien 8 lots, Où est le problème ?
(de plus la délib n'est pas nécessaire pour lancer mais il faut une habilitation à signer le marché , est ce celle là ou il vous faudra en prendre une autre ? ou une délib générale ? )

[poupou]

mouais
ce qui me gêne est que l'opération était là globale
en soustrayant le lot, j'ai deux procédures du coup, et le CM ne m'en a autorisé qu'une

[speedy]

? de l'art de se tirer une balle dans le pied : pourquoi demander au conseil de délibérer alors que vous pouvez vous en passer !!!

[poupou]

j'ai une délib d'autorisation de lancement en 8 lots

est-ce que je respecte cette autorisation si je lance 7 lots puis par une autre procédure le 8ème ?

[goran]

comme Speedy l'a dit, la délib n'autorise nullement le lancement d'une procédure, elle autorise juste le PA à signer les marchés;

[poupou]

elle autorise la signature "avant l'engagement de la procédure de passation du marché"
il faut bien que j'ai cette autorisation avant le lancement de ma procédure non?

[speedy]

non, l'habilitation à signer c'est nécessaire pour signer et pas pour autre chose
y a trois méthodes
dela plus lourde à la plus simple
1 autorisation de signer donnée  avant le lancement mais il faudra respecter le montant max par marché !
2 autorisation de signer donnée après le choix du titulaire le cas échéant par la CAO
3 la délégation générale (si plafonnée ne fonctionne que sous ce plafond sinon on revient à la 2)

[poupou]

je suis dans le premier cas

donc on considère que le CM m'a donné l'autorisation de signer mes 8 lots, peu importe si ce n'est pas dans une procédure globale simultanée?

[speedy]

ah le vocabulaire : 8 lots c'est de la procédure, vous ferez signer 8 marchés (pas les lots !)

[goran]

oui, mais voir si petit lot possible

[poupou]

ah le vocabulaire : 8 lots c'est de la procédure, vous ferez signer 8 marchés (pas les lots !)

mon pb n'est pas la signature, 1 lot=1 marché c'est ok

est-ce que sur le fondement d'une seule et même délib, je peux faire "mes courses" dans les lots et les lancer non simultanément par la suite sur ce seul fondement
ce qui me gêne est que je suis dans une opération globale

[speedy]

mais il n'y aucun problème, juste que la PUB sera payante à chaque fois .....  c'est le seul "inconvénient"
et peut être qu'il y a des petits lots ....