délai d'exécution et durée

[Kevin]

Bonjour,

Pour un marché de service, y a t il une différence entre le délai d'exécution et la durée du marché ? Je demande cela car ça conditionnerait le versement de l'avance...
Soit un marché de maintenance préventive pluriannuel pour le chauffage (1 an renouvelable x fois), le délai d'exécution du marché correspond-il à la durée du marché (1 an renouvelable x fois) ?

[speedy]

la réponse doit se trouver dans le marché ....

[Kevin]

Pour le moment le marché (brouillon !!) stipule un à deux visites par an. Après recherche, je vais partir du principe que délai d'exéc = durée de marché car ça me semble super compliqué de fractionner cela par visite de maintenance ... enfin je crois

[speedy]

en effet c'est prudent
perso je me demandais si ce n'était pas un décalage entre notification et début des prestations ...

[Kevin]

non la prestation débutera à notification ...
merci en tout cas.

[TpF]

Pour lever définitivement l'ambiguïté, tu peux préciser lors dans la notification
" Cette notification vaut ordre de service à débuter la prestation"

[Kevin]

c'est noté ! merci

[R.J]

Pour le moment le marché (brouillon !!) stipule un à deux visites par an. Après recherche, je vais partir du principe que délai d'exéc = durée de marché car ça me semble super compliqué de fractionner cela par visite de maintenance ... enfin je crois

Ça règle la question pour l'avance, mais c'est susceptible d'être problématique dans le cas de visites de maintenance non effectuées selon les conditions de délais requises ...

D'ailleurs, il n'y a que le préventif ? Pas d'interventions en cas de défaillance ?

Je scinderais la question entre le délai pour l'avance (voir en contractualisant clairement l'aspect avance sans prendre en compte l'aspect délai) et les délais d'exécution susceptibles d'entraîner application des pénalités de retard ....