Question Marché à bon de commande

[RV]

alors en fait la durée de mon marché est  la durée d'exécution de l'étude.

je suis obligée, pour ma partie à bons de commande, de prévoir une durée donc j'indique montant maximum HT sur 1 an.
mais je sais aussi qu'en pratique ce délai peut être raccourci.

Donc si un candidat me propose une durée de 8 mois ?  pb non ?

Pas de pb. Vous devrez indiqué un délai. Mettez 1 an et si les études sont terminées avant, pas de soucis.
Par contre, c'est plus problématique si les études se prolongent et dépassent la durée initiale. Faudra faire une décision de poursuivre, je pense.

[marina]

oui mais j'aurais 2 durées de marchés différentes non ?

[Naydje]

oui mais j'aurais 2 durées de marchés différentes non ?

non, seulement un dépassement de la durée initiale, et ça ce sera un autre problème à gérer

[RV]

non, seulement un dépassement de la durée initiale, et ça ce sera un autre problème à gérer

Yes

[marina]

donc pénalités de retard ?
mais durée du marché=délai d'étude=8 mois ou 1 an ?

[RV]

donc pénalités de retard ?
mais durée du marché=délai d'étude=8 mois ou 1 an ?

Pénalités si dépassement....mais cela veut dire que vous n'accepteriez pas de prolonger les études......dans votre cas, les études pourraient se prolonger et vous le savez mais cela dépend de ce que l'on entend par durée supplémentaire.....3 ans de plus pour une durée initiale d'un an....là y a de l'abus.......quelques mois? là ça se défend.

Par contre, si durée inférieur (8 mois par ex.), au lieu d'un an (durée estimative au lancement de la consultation) aucun soucis.

Durée du marché toujours celle au lancement de la consultation.

[Naydje]

plutôt que de partir sur une durée ferme sur les 3 phases, pourquoi ne pas faire une tranche ferme (phase 1) et deux tranches conditionnelles (phase 2 et 3) avec une durée par phase, vous gardez la forme à bons de commande par tranche si vraiment la définition précise du besoin ne peut pas être faite plus qu'elle ne l'est déjà.

RV : c'est quoi ta durée du marché au lancement de la consultation? la durée du marché elle part à compter de la notification

[RV]

plutôt que de partir sur une durée ferme sur les 3 phases, pourquoi ne pas faire une tranche ferme (phase 1) et deux tranches conditionnelles (phase 2 et 3) avec une durée par phase, vous gardez la forme à bons de commande par tranche si vraiment la définition précise du besoin ne peut pas être faite plus qu'elle ne l'est déjà.

RV : c'est quoi ta durée du marché au lancement de la consultation? la durée du marché elle part à compter de la notification

Je précise: la durée du marché c'est celle qui figure au RC et au CCAP dès le lancement de la consultation. Cette durée, évidemment, démarre à la notification, ou 1er OS, ou 1er BDC....whatever

[marina]

si j'indique montant max HT sur 1 an, cela signifie pour moi durée ferme d'un 1 an et non durée estimative...

pr moi y'a incohérence entre le délai proposé par le candidat=8 mois et le délai indiqué sur l'AE, le RC et le CCAP = 1 an.

[RV]

si j'indique montant max HT sur 1 an, cela signifie pour moi durée ferme d'un 1 an et non durée estimative...

pr moi y'a incohérence entre le délai proposé par le candidat=8 mois et le délai indiqué sur l'AE, le RC et le CCAP = 1 an.

ça c'est rien....durée max du marché est de 1 an. Si le titulaire vous propose moins et s'y tient.....no soucy, au contraire.

[marina]

mais ça ne va pas changer mon montant max sur la partie bon de commande ? pas de mise au point rien ? car au final durée du marché=8 mois? (et non 1 an).

je suis chiante je sais 

[Lolila]

Il y a durée du marché = 1 an (= durée pendant laquelle vous pourrez émettre des BDC)
et délai d'exécution de la partie forfaitaire et des bons de commande, proposé par les candidats

[RV]

mais ça ne va pas changer mon montant max sur la partie bon de commande ? pas de mise au point rien ? car au final durée du marché=8 mois? (et non 1 an).

je suis chiante je sais 

Montant max fixé sur la durée du marché (1 an). Ce montant n'est pas garanti pour le Titulaire, seul le minimum l'est. Partant, si le marché est achevé à 8 mois avec des prestations unitaires à BDC < au maxi, no problème.