offre sans précision des délais

[otibus]

Bonjour,

J'ai lancé une consultation pour un marché de travaux en procédure adaptée (environ 200 000 € HT). Un des OE a oublié d'indiquer les délais dans l'AE. De plus, il s'agit d'un marché avec un critère de sélection sur les délais (pondération : 10%). Que dois-je faire? je ne l'élimine pas, je lui demande juste de m'indiquer ses délais?

Merci d'avance

[Dark]

Si AOO : offre incomplète donc irrégulière

Si Mapa : régularisation ou par la négo.

[otibus]

MAPA, donc régularisation, càd que je lui envoie un courrier en lui demandant ses délais, c'est bien ça?

[Dark]

Yes mais négo avec tout le monde, donc demande de précisions ou autre aux autres postulants.

[otibus]

Je sais mais je ne comprends pas bien cette obligation de faire : j'envoie un courrier à toutes les entrerprises pour leur demander de péciser leur délai alors qu'une seule ne les a pas donnés, quel intérêt pour ceux qui l'ont déjà fait? (auriez-vous un exemple de courrier de régularisation? )
De plus, j'ai un autre OE qui m'a donné son délai global qui ne correspond pas à la somme des différents délais à préciser dans l'AE (d'après son calendrier prévisionnel, il compte superposer 2 phases, sauf que ça n'est pas prévu comme ça). Que dois-je faire? la même chose? en demandant à tous les OE de repréciser le délai des différentes phases afin que la somme corresponde au délai global?
Un OE ne m'a pas non plus transmis ses attestations d'assurance ni son état annuel des certificats ; je sais que ça n'est plus obligatoire avant que l'OE ne soit retenu, mais nous l'avions demandé dans le RC. Que dois-je faire?

Merci d'avance

[otibus]

Je viens de voir dans la circulaire du 29/12/2009 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, que "Lors de l'examen des candidatures, en procédure formalisée ou en procédure adaptée, les acheteurs peuvent demander aux candidats de compléter le contenu de leur dossier, en cas d'oubli ou de production incomplète d'une pièce réclamée afférente à leur candidature et à leur capacité juridique"..."En aucun cas, ce nouveau délai ne peut être mis à profit par les candidats pour compléter leur offre."
Le délai fait partie de l'offre donc je ne peux pas régulariser!

[otibus]

Personne pour m'aider??

[speedy]

vous ne dites pas si vous entendez négocier ou non avec les différents candidats
si oui vous négociez donc ils auront chacun la possibilité de repêchage sur tout
si non, ben c'est touché coulé pour ceux qui sont pas bon .....

[Naydje]

il ne faut pas tout mélanger : demande de complément de candidature, on avertit toutes les entreprises, en régul d'offre on ne régularise que les offres qui doivent l'être, ce n'est pas (à mon sens) encore de la négo, en revanche si après demande régul pas de réponse, offre à éliminer

[speedy]

il ne faut pas tout mélanger : demande de complément de candidature, on avertit toutes les entreprises, en régul d'offre on ne régularise que les offres qui doivent l'être, ce n'est pas (à mon sens) encore de la négo, en revanche si après demande régul pas de réponse, offre à éliminer

et tu trouves où cette notion : "en régul d'offre on ne régularise que les offres qui doivent l'être" ? pour moi c'est de la négo car l'opérateur va modifier son offre ...

[Naydje]

et tu trouves où cette notion : "en régul d'offre on ne régularise que les offres qui doivent l'être" ? pour moi c'est de la négo car l'opérateur va modifier son offre ...

et tu trouves ou le contraire? dans mon RC par exemple... pour moi la régul c'est pas de la négo c'est de la mise en conformité, une fois conforme je négocie si besoin comme c'est prévu dans mon RC

[speedy]

la jurisprudence sur les marchés formalisés donnent des indications et le principe d'égalité de traitement
préciser une offre ce n'est pas la modifier, içi c'est bien de la compléter ou de la rectifier qu"il s'agit !
je me vois mal défendre un dossier ou un service aurait donné la possibilité de rattrapage à un concurrent et refusé de négocier avec les autres
le premier non seulement améliore son offre mais la rend classable ! c'est pire que négocier avec tout le monde ....
je ne serais pas celui qui provoquera une jurisprudence, je vois que tu es tenté par cette perspective, c'est ton droit et apprament ton choix.

[Naydje]

la jurisprudence sur les marchés formalisés donnent des indications et le principe d'égalité de traitement
préciser une offre ce n'est pas la modifier, içi c'est bien de la compléter ou de la rectifier qu"il s'agit !
je me vois mal défendre un dossier ou un service aurait donné la possibilité de rattrapage à un concurrent et refusé de négocier avec les autres
le premier non seulement améliore son offre mais la rend classable ! c'est pire que négocier avec tout le monde ....
je ne serais pas celui qui provoquera une jurisprudence, je vois que tu es tenté par cette perspective, c'est ton droit et apprament ton choix.

toi tu ne lis pas ce que j'ai écris sur ce même thème...
dans ma procédure adaptée j'ai deux phases : une de régul puis analyse des offres, négo avec les trois meilleurs après analyse
la jurisprudence sur les marchés formalisés ne peut pas être appliquée aux MAPA : CF GPMH.
Dernièrement la jurisprudence a admis les régularisation dans les procédures adaptées
mon conseil : écrire la procédure : le PA se donne la possibilité de régulariser les offres irrégulières etc etc, si le PA décide de régulariser, il le fera avec toutes les offres non conforme. Puis il analysera et négociera avec les 3 meilleurs après analyse dans tes cas
donc je ne rattrape pas puis je refuse de négocier comme tu l'avances, ce serait sympa d'arrêter de spéculer sur ce que je pourrais faire...
et je maintiens : demander de régulariser une offre c'est pas de la négo pour moi quand je négocie c'est avec des offres régulières etc sur le prix et les autres critères.

[speedy]

tu définis une étape de régul,  j'ai bien compris
pour moi cette étape ne respecte pas le principe d'égalité de traitement des concurrents
c'est un désaccord profond sur la méthode.point final .

[R.J]

tu définis une étape de régul,  j'ai bien compris
pour moi cette étape ne respecte pas le principe d'égalité de traitement des concurrents
c'est un désaccord profond sur la méthode.point final .

Autant je ne suis pas entièrement convaincu par la méthode de Naydje, autant le rejet de principe me semble un peu rapide ...

Certes, dans Min. de la Défense/Qualitech, le Conseil évoque bien en effet la régularisation comme se plaçant dans le cadre de la négociation ...

Partant, il annonce que la négo peut se tenir avec les irréguliers et autres ... Maintenant est-ce la seule méthode ? Pas sûr ...

Somme toute, on admet bien le principe de rattrapage des candidatures avec pour seule obligation l'information des candidats non concernés .... Pour procéder à l'analyse dans un second temps (analyse des candidature s'entend) Puis à l'analyse des offres ensuite. Sans qu'on considère qu'il y ait rupture de l'égalité ...

Dès lors, pourquoi ne pas admettre de la même manière une façon de procéder en deux temps au stade offre en MAPA ?

Après, ça peut amener à quelque chose d'assez fin ... Car rattraper un irrégulier sur défaut d'une pièce, ce n'est pas rattraper un inapproprié ...

Bref, autant faire ça en négo est couvert par la jurisprudence du Conseil, autant opérer en deux temps est à ce jour bosser sans filet et nécessite dès lors plus de protection au RC ...

Mais il s'agit de MAPA, donc il n'est pas nécessaire de fermer les voies a priori.

Un joli recours sur un marché de Naydje, et on sera fixé ... Avec une procédure suffisamment claire et explicite, je ne le donne pas perdant sans voir l'ensemble des mémoires ...