Tranche ferme à zéro ?

[berder]

Soit un marché de travaux avec plusieurs lots et pour chaque lots une TF et 2 TC. chaque tranche correspond à un bâtiment.

Pour un lot aucun travaux prévu dans la TF ni la TC2 mais seulement en TC1.

J'ai beau lire le CMP pas d'éléments explicites signalant que la TF doit avoir un montant.

J'ai bien pensé à ce que la décomposition en TF et TC ne soit pas appliquée pour ce lot. mais dans ce cas si les travaux ne se font pas pour ce lot on fait comment ?

Ou alors pour ce lot on utilise le MBC.

Qu'en pensez-vous ?

[speedy]

soit un marché à BdC soit on le rattache à un autre lot ....

[berder]

As-tu plus d'éléments pour justifier que recours à TF à 0 impossible ? car il faudra que j'argumente.

[Naydje]

comment tu peux faire une TF à zéro, car le principe des tranches c'est d'avoir une prestation à exécuter, comment toi tu justifierais le recours à une TF à zéro, si tu ne fais pas de travaux elle n'existe pas par définition.

speedy t'as donné une bonne idée : rattache la TC à un autre lot ou fais un MBC

[berder]

ok merci. et soignes bien ton fan club 

[Naydje]

ok merci. et soignes bien ton fan club 

est ce ma faute si mon charisme rameute les foules? 

[Ororo Munroe]

euhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh

j'ai fait restauration d'un MH classé (TF restauration du choeur - TC restauration du transept)
avec TF et TC pour 4 lots
et un lot qui ne portait que la TC
ben j'ai lancé ce lot pas en TF et TC mais après les 4 autres lots au moment où on allait affermir les TC...

donc pourquoi une TF à zéro ? c'est choquant
je dirais même : où est l'aléa justifiant une TF à zéro et des TC à "montant" ?
bizarre bizarre

[goran]

t'as lancé un lot avec seulement une TC ? mais on peut pas, pisqu'un lot = un marché, donc un marché ne peut pas être "conditionnel" ? ou j'ai pas compris ?

[Naydje]

euhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh

j'ai fait restauration d'un MH classé (TF restauration du choeur - TC restauration du transept)
avec TF et TC pour 4 lots
et un lot qui ne portait que la TC
ben j'ai lancé ce lot pas en TF et TC mais après les 4 autres lots au moment où on allait affermir les TC...

donc pourquoi une TF à zéro ? c'est choquant
je dirais même : où est l'aléa justifiant une TF à zéro et des TC à "montant" ?
bizarre bizarre

je rajouterai : une TF à zéro n'est pas un marché, la définition c'est bien contrat conclu à titre onéreux et là y'a rien même pas de prix indirect

[An Erminig]

Bonjour,

Chez moi aussi on a fait ça sur une église classée MH, où les tranches conditionnelles comme l'exemple cité plus haut par Ororo se rapportent à une partie géographique de l'édifice.
Un lot concernait du mobilier liturgique situé dans le périmètre de la dernière tranche conditionnelle (TC N°2). Sur les documents afférents à ce lot il est écrit partout "Tranche conditionnelle N°2".

Et bien sûr les tranches ferme et conditionnelle N°1 n'existent pas pour ce lot.

[NIKAL]

C'est dingue....

Faire un marché à tranche avec une TC n°2 uniquement... Franchement, intellectuellement, c'est épatant.

[Naydje]

C'est dingue....

Faire un marché à tranche avec une TC n°2 uniquement... Franchement, intellectuellement, c'est épatant.

tout comme NIKAL, une tranche conditionnelle pour exister doit être assise sur une TF, sinon aucun fondement juridique pour la TC.

[goran]

idem; comment un marché pourrait il être conditionnel ?

[le biscuit]

je rajouterai : une TF à zéro n'est pas un marché, la définition c'est bien contrat conclu à titre onéreux et là y'a rien même pas de prix indirect

c'est génial car tu peux passer la TF hors CMP du coup, de gré à gré

[Naydje]

c'est génial car tu peux passer la TF hors CMP du coup, de gré à gré

mdr

tu pratiques souvent?