Clause insertion sociale et AAPC

[NIKAL]

Bonjour,

Selon vous, sommes-nous obligés d'indiquer dans l'AAPC (MAPA restreint) qu'une clause d'insertion sociale sera mise en oeuvre?

Nous avons envoyé une pub sans l'indiquer, aujourd'hui, la question de mettre une telle clause dans le CCAP se pose.

Est-ce possible?

Merci.

PS : Je cherche plutôt une référence qui me dit que ce n'est pas possible que l'inverse...

[Dark]

Je suis sur un marché qui contient une clause sociale (mon premier dans le genre) as-tu un facilitateur pour t'assister dans cette tâche ?

[Lolila]

Je n'ai rien trouvé qui rendrait obligatoire de mentionner la clause d'insertion dans l'AAPC d'un restreint, en plus on est en MAPA.
Il faudra que ce soit détaillé dans le RC.

Par contre, de façon générale, ça ne peut pas faire de mal de l'indiquer.

[NIKAL]

Je suis sur un marché qui contient une clause sociale (mon premier dans le genre) as-tu un facilitateur pour t'assister dans cette tâche ?

Je n'ai pas encore travailler sur ce point.

[Lolila]

J'ai de la matière sur les clauses d'insertion si vous voulez.

[Naydje]

J'ai de la matière sur les clauses d'insertion si vous voulez.

ça m'intéresse grandement, vous pouvez m'envoyez votre matière?

[Lolila]

c'est fait