variante et prestations supplementaires eventuelles

[lyly]

qui pourrait m'expliquer la différence entre variante et PSE ?

[missmks]

Une PSE désigne une prestation complémentaire que le candidat chiffre dans son offre à la demande du PA (à voir s'il s'agit de PSE obligatoires ou facultatives) et que l'administration se réserve la possibilité de lever, en complément de l'offre de base.

Une variante est une solution alternative proposée par les candidats.

« La différence entre "variante" et "option" réside dans le fait que, pour les options, c'est l'acheteur qui fixe précisément les points sur lesquels des différences peuvent apparaître et en quoi peuvent consister ces différences, alors que pour les variantes, l'acheteur se contente d'indiquer la possibilité pour les candidats de présenter d'eux-mêmes des différences, et laisse toute latitude aux candidats d'imaginer la nature et la consistance de ces différences, dans le respect toutefois des exigences minimales » (note de la DAJ, ministère de l'Economie et des Finances, avril 2007)

Voilà la différence de base. Maintenant peut-être as-tu une question plus précise en tête...

[lyly]

la note de la DAJ du 7 juin 2011 parle des options et PSE

L'option n'est plus une option "technique" mais porte sur des prestations similaires, marchés à TC ou marchés reconductibles

et après cette note on parle de PSE :
qui dit 'PSE imposées" analyse en deux temps 1 : BASE et PSE et 2 : BASE la décision de prendre ou non la PSE au moment de l'attribution

puis "PSE non imposées" analyse base uniquement et juste avant de signer le marché avec la société 1ere de décider de prendre ou non la PSE

et les prestations doivent être en rapport direct avec l'objet du marché et le cahier des charges doit définir avec précision leurs spécifications techniques (c'est comme les variantes !! non ?)

[missmks]

En fait il y a

- l'option au sens communautaire: reconduction de marché, avenants, prestations similaires, etc...
- l'option au sens français ou PSE: option technique ou prestations supplémentaires éventuelles demandées par le PA et dont les spécificités techniques sont définies par ce dernier
et
- variante: solution alternative à l'initiative du candidat qui peut être d'ordre technique, financière ou administrative.

Donc non, PSE et variante, ça n'est pas la même chose.

[Naydje]

PSE = option au sens français du terme comme l'a très bien expliqué missmks

[Lolila]

- l'option au sens communautaire: reconduction de marché, avenants, prestations similaires, etc...

Attention cependant, même au sens communautaire, les avenants et marchés complémentaires ne sont pas des options, mais des besoins apparaissant au cours de l'exécution du marché (cf note de la DAJ sur l'utilisation des formulaires européens).

[missmks]

Attention cependant, même au sens communautaire, les avenants et marchés complémentaires ne sont pas des options, mais des besoins apparaissant au cours de l'exécution du marché (cf note de la DAJ sur l'utilisation des formulaires européens).

Il est vrai...
Mais c'est bien dans la rubrique option au JOUE que l'on doit indiquer ce genre de choses...
Cherchez la logique...

[Naydje]

heu la note de la DAJ sur les avenants et les marchés complémentaires je m'en sers pour me t******

[caramelle31]

Il est vrai...
Mais c'est bien dans la rubrique option au JOUE que l'on doit indiquer ce genre de choses...
Cherchez la logique...

ben justement je ne crois pas missmks, et je rejoins Lolita quand tu lis la fiche de la DAJ sur la façon de remplir le formulaire JOUE (même si certains se t....avec), il est clairement indiqué que les avenants et marchés complémentaires ne sont pas des options.

[missmks]

ben justement je ne crois pas missmks, et je rejoins Lolita quand tu lis la fiche de la DAJ sur la façon de remplir le formulaire JOUE (même si certains se t....avec), il est clairement indiqué que les avenants et marchés complémentaires ne sont pas des options.

Je suis d'accord... mais avant cette note ils devaient y apparaître et maintenant non...
Bref, à quand le prochain changement...

J'ai certainement mal choisi mes exemples pour différencier option au sens communautaires et PSE.
Reste que PSE et variante sont deux choses distinctes.

[caramelle31]

Je suis d'accord... mais avant cette note ils devaient y apparaître et maintenant non...
Bref, à quand le prochain changement...

J'ai certainement mal choisi mes exemples pour différencier option au sens communautaires et PSE.
Reste que PSE et variante sont deux choses distinctes.

Oui je suis d'accord sur les deux points: l'ancien formulaire le mentionnait effectivement, et PSE et variantes sont évidemment, deux notions distinctes

[Naydje]

ben justement je ne crois pas missmks, et je rejoins Lolita quand tu lis la fiche de la DAJ sur la façon de remplir le formulaire JOUE (même si certains se t....avec), il est clairement indiqué que les avenants et marchés complémentaires ne sont pas des options.

et ce que dit la DAJ a force de loi ou est l'unique façon de faire? cette même DAJ qui a fait une jolie fiche sur les marchés de définition nous disant que c'était génial et eurocompatible...

je maintiens ma position conjointement à celle de missmks

[Lolila]

Je pense qu'au moins pour cette fois, ce que dit la DAJ est sensé : ne pas considérer un avenant comme une option alors que justement il apparaît (éventuellement) en cours d'exécution d'un marché, sans que les circonstances ne soient prévisibles au stade de l'AAPC, ça me semble logique (mais ce n'est que mon humble avis).
Perso je fais comme tout le monde avec ce que dit la DAJ (ou les réponses ministérielles, ou les circulaires) : je prends ce qui m'arrange et jette le reste.

Pour les différences entre variantes et PSE, elles sont très bien expliquées par missmks.

[caramelle31]

et ce que dit la DAJ a force de loi ou est l'unique façon de faire?

Je n'ai jamais dit cela, je dis juste que la façon dont elle expliquait qu'il fallait remplir le formulaire JOUE, était celle décrite par Lolita et non par Missmks.
Après libre a toi de faire ce que tu veux, pour moi cela relève du bon sens, et je rejoins Lolita.

[lyly]

merci à tous !!

c'est pour compléter mon lexique MP :

Option (au sens communautaire): reconduction de marché, avenants, prestations similaires

Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ou Option technique (au sens français): doivent être en rapport avec l'objet du marché et les spécifications techniques doivent être définies avec précisions dans le cahier des charges. Elles peuvent être imposées ou non.

Variantes : elles permettent de favoriser le développement de l'innovation et des solutions alternatives (technique, financière ou administrative). Le cahier des charges doit préciser les exigences minimales que les variantes devront respecter ainsi que les modalités de leur présentation.

c'est bon ou j'ai encore rien compris ?