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jugement d'une offre avec des sous-traitants

Démarré par mosan, Février 07, 2012, 02:03:11 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mosan

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux un titulaire présente plusieurs sous-traitants potentiels pour les mêmes travaux avec des mémoires techniques différents. (aucune déclaration effective)

Comment juger l'offre ? ou plutôt les offres ?

Merci de vos éléments de réponse

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Lolila

Demandez des précisions au candidat.

Pourquoi dites-vous titulaire ? Il est déjà retenu ?

mosan

Titulaire est un abus de langage....le candidat...

Critère classique : mémoire technique, prix et delai

speedy

pour le mémoire il doit présenter un seul sur lequel il s'engage .... demandez lui slequel est le bon .... sinon 0 en technique ... éliminatoire chez nous
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ororo Munroe

si confusion entre les mémoires etc.... possibilité utiliser la jurisprudence récente : CAA Lyon, 9 juin 2011, Société Etanchéité Service, req. n° 09LY02544

"Compte tenu du caractère contradictoire des informations mentionnées dans l'offre, l'offre ne peut être regardée comme conforme aux exigences du marché, et est donc irrégulière au sens de l'article 35 et doit être rejetée".
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

NIKAL

Avez-vous interdit les variantes?

Si aucun élément dans RC et/ou AAPC =  Variante autorisée = vous devez juger les offres.

Si vous avez expressément interdit les variantes = Offre rejetée                  

mosan


Ororo Munroe

Citation de: NIKAL le Février 07, 2012, 03:23:23 PM
Avez-vous interdit les variantes?

Si aucun élément dans RC et/ou AAPC =  Variante autorisée = vous devez juger les offres.

Si vous avez expressément interdit les variantes = Offre rejetée                  

certes
mais à mon sens, capilotracté

plutôt utiliser la jurisprudence sur les contradictions
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

NIKAL

Citation de: Ororo Munroe le Février 07, 2012, 03:25:57 PM
certes
mais à mon sens, capilotracté

plutôt utiliser la jurisprudence sur les contradictions

C'est peut être pour cela que je perds mes cheveux.....  ::)

Ororo Munroe

Citation de: NIKAL le Février 07, 2012, 03:30:05 PM
C'est peut être pour cela que je perds mes cheveux.....  ::)

pfffffff encore un fantasme qui tombe
moi qui déjà disais que les juristes marchés publics devaient serrer les fesses pendant les délais contentieux, et donc avaient des fessiers du tonnerre !
je vais devoir dire maintenant :
juriste marché public = fessier du tonnerre mais tendance à la calvitie

après reste à savoir où on place les priorités !

complètement hors sujet, décidément c'est mon après midi ! je sors=>
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...