Relance MAPA

[Ultima Verba]

Bonjour

Un petite question pour commencer cette semaine
Soit un MAPA portant sur la réalisation de travaux. Montant de l'opération : 30 000 €. 8 lots. Une publicité a été faite dans un JAL.
Les marchés ont été signés et notifiés

En cours d'exécution, l'un des marché est résilié (motif : liquidation judiciaire de l'attributaire). Il n'y a pas eu de commencement d'exécution de sa part.
Je dois donc relancer la procédure. Le marché est de 7 000 €.

Ma question porte sur les modalités de la consultation.
Dans la mesure où les travaux doivent être faits rapidement :
Puis-je me référer à l'article 28 III pour attribuer le marché (sans pub, ni mise en concurrence pour les marchés inférieurs à 15 000 €), ou est ce que je dois raisonner en terme d'opération de travaux ?

Merci beaucoup

[speedy]

normalement opération
mais en réalité besoin nouveau non prévisible ou prévisible :
                  le délai de continuation de l'entreprise était il compatible avec le délai prévu de l'opération?  ....
                                      si oui c'était pas prévisible , alors moins de 15 000 €
                                      si non restons sur l'opération et passons une soufflante à celui qui a foiré l'analyse ....

[Ultima Verba]

Effectivement, la liquidation nous a pris de court.
En argumentant sur le caractère imprévisible de la LJ, je peux valablement me soustraire de la notion d'opération de travaux ? Et me référer uniquement au montant du lot à relancer ?

[shorty]

oui comme la dit speedy, nouveau besoin non prévisible => - 15 000 €

[raffalli]

J'en ai discute avec certains , cela correspond a une urgence mais pas urgence sans concurrence. Cependant au vu des circonstances et du montant je rejoins la solution de speedy.

[speedy]

ouais, mais je n'ai pas eu de réponse claire à ma question.....

[Ultima Verba]

Désolé speedy

Effectivement, je ne peux pas apporter de réponse claire.
Je me renseigne pour un collègue qui travaille pour une autre collectivité, et j'ai très peu d'éléments (le récit à la première personne rend plus facile la rédaction de la question).
Maintenant, je lui indique les pistes de réflexion, les solutions envisageables et il se débrouille

Merci beaucoup pour votre participation

[Ororo Munroe]

alors dans le monde merveilleux de barbie :
- notion d'opération
- liquidation judiciaire n'est pas un élément justifiant l'urgence impérieuse.... on doit anticiper les potentielles liquidation

maintenant au regard du montant, je vous donne ma bénédiction

arrêtons les machines à vapeur !!!!

[shorty]

alors dans le monde merveilleux de barbie :
- notion d'opération
- liquidation judiciaire n'est pas un élément justifiant l'urgence impérieuse.... on doit anticiper les potentielles liquidation

maintenant au regard du montant, je vous donne ma bénédiction

arrêtons les machines à vapeur !!!!

La bénédiction d'Ororo, attention c'est à l'absinthe !

[Ororo Munroe]

La bénédiction d'Ororo, attention c'est à l'absinthe !

petit insolent ! 

ps : whisky plutôt !