Indiquer le montant des lots dans la délib

[mac]

+1

[goran]

vous faites bien comme vous voulez, mais c'est autorisé que je sache, et souvent fort pratique !

[goran]

J'évite un max de faire uen délib en amont mais quand cela m'arrive et en cas de procédure allotie, je mets le montant total de l'opération.

ok mais est ce que tu redélibère pour la signature des marchés ?

[bellecourgette]

ok mais est ce que tu redélibère pour la signature des marchés ?

ben dans tous les cas, je ne prends qu'une délib, en général, une fois connus les résultats de la consultation.

[goran]

on ne se comprend pas  tu dis que, même si tu le fais peu, quand tu délibère en amont pour une procédure qui sera allotie, tu n'indiques que le montant TOTAL; ma question : dnas ce cas précis, lorques tous les lots sont attribués, est ce que tu redélibères ou pas ? (ceci dit, je vois pas trop à quoi te sers la 1ère délib)

[bellecourgette]

on ne se comprend pas  tu dis que, même si tu le fais peu, quand tu délibère en amont pour une procédure qui sera allotie, tu n'indiques que le montant TOTAL; ma question : dnas ce cas précis, lorques tous les lots sont attribués, est ce que tu redélibères ou pas ? (ceci dit, je vois pas trop à quoi te sers la 1ère délib)

La règle ici c'est qu'on ne délibère qu'une fois les résultats connus.
Par exception, losrque l'on délibérère en amont, c'est à dure avant le lancemet de la consultation, je mets dans la délib l'estimation de l'opération et non pas lot par lot si l'opération est allotie. Je ne délibère ensuite pour autoriser la signature du marché que si et seulement si les résultats de la consultation donnent un montant supérieur à l'estimation indiquée dans la première délib.

[goran]

ok; mais moi j'ai délibéré en préalable et indiqué l'allotissement avec estim  c'est là qu'on est pas tous ok en cas de dépassement d'un ou plusieurs lots sans dépassement de l'enveloppe globale ...

[bellecourgette]

ok; mais moi j'ai délibéré en préalable et indiqué l'allotissement avec estim  c'est là qu'on est pas tous ok en cas de dépassement d'un ou plusieurs lots sans dépassement de l'enveloppe globale ...

OK mais quel est l'intérêt de mettre l'estim par lot? je n'y vois que des inconvénients.

[goran]

ben parce que dans ma tête c'est une délib qui autorise la signature de contrats séparés; d'où je me demande si en cas d'attribution d'un lot au dessus de son estim initiale il ne faudrait pas redélibérer ... 

[missmks]

ben parce que dans ma tête c'est une délib qui autorise la signature de contrats séparés; d'où je me demande si en cas d'attribution d'un lot au dessus de son estim initiale il ne faudrait pas redélibérer ... 

C'est bien une délib qui autorise la signature des contrats séparés... Et donc là le lot par lot est préférable.
Mais dans le cas précis, il s'agit de la délib qui autorise le lancement, celle-là même qui n'est pas obligatoire!
Parfois, les délibs autorisent à la fois le lancement et la signature... Moi je dis autant n'en faire qu'une, celle autorisant la signature.

Pourquoi faire compliqué quand....... 

[bellecourgette]

C'est bien une délib qui autorise la signature des contrats séparés... Et donc là le lot par lot est préférable.
Mais dans le cas précis, il s'agit de la délib qui autorise le lancement, celle-là même qui n'est pas obligatoire!
Parfois, les délibs autorisent à la fois le lancement et la signature... Moi je dis autant n'en faire qu'une, celle autorisant la signature.

Pourquoi faire compliqué quand....... 

Mais Goran ne dit pas le contraire !

[missmks]

Mais Goran ne dit pas le contraire !

Non... Elle parle de REdélibérer, j'avais compris...
C'est de ma faute, j'ai cité la dernière intervention par habitude...

[goran]

ben tiens, puisqu'on a le CL profitons en : j'ai ma délib préalable qui autorise la signature de x lots, chacun étant estimés à x€; au final, je reste dans mon enveloppe totale, mais un lot par ex. dépasse sa propre estim. de 50000 €; ça passe ou ça casse ?

[missmks]

ben tiens, puisqu'on a le CL profitons en : j'ai ma délib préalable qui autorise la signature de x lots, chacun étant estimés à x€; au final, je reste dans mon enveloppe totale, mais un lot par ex. dépasse sa propre estim. de 50000 €; ça passe ou ça casse ?

Viens vivre en Champagne Ardenne ça passe!  
Mais que je ne t'y reprenne plus à faire des trucs pas obligatoires qui peuvent vous retomber dessus!

[goran]

on délibère beaucoup en préalable, c'est fort pratique, ensuite tu lances quand tu veux, tu n'es plus bloqué par une date de conseil ... surtout pratique pour les MBC où n'est indiquée que la fourchette