MAPA infructueux, relance en négocié ?

[mighty]

Salut les amis, soit un MAPA où la négo n'avait pas été prévue. trois offres. deux irrégulières (absence de docs) et un inacceptable (dépasse l'estimation largement). Je dois donc déclarer infructueux. Mais pour éviter une perte de temps, je souhaitais utiliser le 35 I 1°. Relancer en négocier avec les trois candidats sans remettre en concurrence.
Vous me confirmez que cela est possible ?

Par ailleurs, je pars directement en négo où je refais un Acte d'Engagement et les trois candidats présentent une nouvelle offre ? Dans un soucis de gain de temps, je pensais analyser et rentrer en négo directement. Puis éditer un nouvel AE et faire signer l'attributaire.

Qu'en pensez vous ? 

[lepouch]

Informer les 3 candidats de votre intention de négocier de cette manière et puis, en avant ...
En MAPA, on s'adapte !

[max]

comprends pas, vous déclarez infructueux un MAPA pour relance en procédure formalisée (MN) ,art 35?
restez en MAPA en passant par l'art 28 II

[nPP75]

je relancerais le MAPA en MAPA ouvert, avec cette fois la possibilité de négocier. Pourquoi se limiter aux 3 qui ont répondu initialement?

[Raspoutine]

comprends pas, vous déclarez infructueux un MAPA pour relance en procédure formalisée (MN) ,art 35?
restez en MAPA en passant par l'art 28 II

même avis pour l'utilisation du 35 I 1°, aucun intérêt.
Pour ce qui est de l'utilisation de la négociation, attention si vous ne l'avez pas indiqué dans le RC initialement

[mighty]

Ben non j'aurais continué la procédure en utilisant le biai du 35 II I°. Bref en m'inspirant sans l'appeler 35 II 1°. Vous pensez qu'on ne peut pas ? Honnêtement, ça m'emmerde de relancer ce marché et ce foutu technicien qui voulait pas de négo  tel est pris qui croyait prendre 

[An Erminig]

Et vos offres irrégulières ne sont pas ... régularisables ?

[nPP75]

et ce foutu technicien qui voulait pas de négo  tel est pris qui croyait prendre 

CAAAA... le piège classique! "non non pas besoin de prévoir de négo, on veut pas, ça sera pas nécessaire" (lisez : "ça nous fait ch*** de faire du formalisme")
eh ben au final DOMMAGE!

Sinon les offres irrégulières sont peut être régularisables en effet...

[mighty]

Ben si la négociation dans le MAPA n'est pas prévu, pour moi les offres irrégulières ne peuvent plus l'être. Me trompe je ? 

[goran]

je dirais que non

[Schlipomi]

Je serais moin catégorique. La négociation avec des offres régulières (et d'autres irrégulières ou whatever) n'aurait pas été possible mais là mighty pourrait trés bien appliquer le 28 dernier alinéa par parallélisme avec le 35I1 et "relancer" un MAPA sans publicité avec les trois loustics.

Après au niveau de la politique générale, tout dépend de l'importance du dossier mais jouer les "puristes" pour donner une leçon au technicien peut être une solution de circonstance exploitable ou pas...

[An Erminig]

Moi je trouve dommage de relancer tout ça parce qu'il manque un ou deux documents. 

[mighty]

Au j'ai déjà dépassé ce cap de jeune premier frappant sur les doigts des techniciens pour les punir.  Moi je veux éviter au max mes emmerdes tout en attrappant des sourires de leur part et m'éviter le regard méchant du juge du TA 

@ schilpomi : ben je pensais faire ça mais en regardant bien on dit bien au dernier alinéa du 28 "dans les cas du 35 II". Or moi je me situerais dans le 35 I 1.

Je doute. Alors relance ou pas ? Que feriez vous ?

[bela]

Bonjour,

il me semble que l'ombre de la jurisprudence TA de LILLE 2011, plane sur ce problème... Pour moi ce n'est qu'un jugement de TA, et je ne pense pas que le CE se soit prononcer sur le sujet (ni même les CAA). Peut être que l'on devrait donner toute son importance à ce jugement mais je préfère attendre que cette jurisprudence soit confirmée en 2ème instance, voire en cassation.

En tous cas il me semble qu'il serait souhaitable de régulariser en négociant en sachant que l'art 28 du CMP ne précise pas qu'en MAPA le DCE doit préciser si l'on va négocier ou pas. Si vous négociez, vous pourrez régulariser (tout le monde) et éviter les pertes de temps.

Toutefois si vous préférez rester infructueux, vous avez raison de vous inspirez de l'art 35 mais sans le mentionner, car dans le cas contraire cela vous obligerez à vous conformer aux règles des marchés formalisés (stand still, avis d(attribution, etc.). Envoyez une lettre de consultation aux entreprises qui ont répondu et demandez leur de vous remettre un nouvel AE (puisqu'il s'agira d'une relance = nouveau marché).

J'espère avoir aidé.

[mighty]

Pour moi si négo non prévue, on ne peut le faire en cours de passation. C'est mon point de vue à l'instant T.

Néanmoins je pensais vraiment m'inspirer de l'article 35 II 1 mais apparemment à la lecture de l'article 28, le peut on ? Je me retrouve bloqué là...