marché à bons de commande de maîtrise d'oeuvre ??

[RM77]

est-il possible de passer des marchés à bons de commande de maîtrise d'oeuvre? Selon la circulaire du 29 décembre 2009, celle-ci ne mentionne pas d'interdiction de passation des marchés à bons de commande de maîtrise d'oeuvre alors que j'ai lu sur un autre forum de marchés publics expliquant que 'Certaines prestations ne se prêtent pas à la formule du marché à bons de commande. Il n'est ainsi pas possible de passer un marché à bons de commande, pour acheter des prestations de maîtrise d'œuvre'

là ! je suis perdue 

[speedy]

je fais partie de ceux qui ne comprennent pas comment on peut respecter la loi MOP et la définition préalable des besoins notamment en Bâtiment ....

[RM77]

apparemment l'accord cadre est favorisé pour les marchés de maîtrise d'oeuvre.

"Il pourra recourir aux marchés à bons de commande lorsque tout en ayant la capacité de définir son besoin, il ne sait pas mesurer sa quantité et / ou définir le moment de toutes ses commandes. Enfin, lorsque le maître d'ouvrage n'est pas en mesure de déterminer de manière détaillée son besoin dans son contenu ou dans le temps, l'accord-cadre sera pertinent. Par principe, l'accord-cadre peut être utilisé pour tout type de prestation donc en matière de maîtrise d'œuvre ou encore d'assistance à maîtrise d'ouvrage si cela s'avère opportun."
source : http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/mediations_n_16.pdf

[speedy]

çà se saurait si la MIQCP et les archis étaient détenteurs de la vérité en MP ....... cf les marchés de définition touchés coulés par l'europe ......
l'article 74 impose le concours anonyme au dessus des seuils  .... vous voulez tenter l'accord cadre  avec des concours anonymes pour les marchés subséquents ?

[missmks]

Moi j'ai vu passé une fois au CL... Un marché de maîtrise d'œuvre à BC. C'était plutôt bien ficelé...

[speedy]

en bâtiment ? je veux bien une copie .....
en infra çà me semble déjà plus abordable ....

[missmks]

en bâtiment ? je veux bien une copie .....
en infra çà me semble déjà plus abordable ....

C'était un marché de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'assainissement eaux usées.

[speedy]

c'est bien ce que je dis,  en infra avec des petits montants c'est envisag  ....eable mais pas vraiment en bâtiment  neuf .... ou alors çà vous sert en référencement uniquement ...

[missmks]

c'est bien ce que je dis,  en infra avec des petits montants c'est envisag  ....eable mais pas vraiment en bâtiment  neuf .... ou alors çà vous sert en référencement uniquement ...

Très certainement... 

[Coccy]

à propos, vous feriez quel type de marché pour une restructuration de centre bourg avec travaux bâtiments et infra sur du long terme???

[speedy]

un concours avec mission A en bâtiment et mission B en infrastructure (pas de lot) 

[Coccy]

un concours avec mission A en bâtiment et mission B en infrastructure (pas de lot) 

ok, mais se posera la question des bons de commandes, car planifié sur plusieurs tranches (1 tranche par secteur par exemple)

[speedy]

et por que des BdC des tranches me paraissent plus appropriées, ou alors vraiment une incertitude sur leur découpage ?

[Coccy]

et por que des BdC des tranches me paraissent plus appropriées, ou alors vraiment une incertitude sur leur découpage ?

pour le moment, il n'y a -presque- que des incertitudes!! nous n'en sommes qu'au stade des études en amont de la définition des  besoins...

j'essaie de faire un peu de prévisions...