Limite contractuelle à la sous-traitance

[Albator]

Hy Folks !

Pensez-vous qu'il soit possible de prévoir dans le marché (au stade DCE) une limite à ce qui l'entreprise peut sous-traiter (% ou prestations) ?

Merki

[speedy]

dans des cas très spécifiques on peut interdire de sous traiter le coeur du dossier , il doit y avoir une jurisprudence concernant la mise en place du four d'une usine d'incinération .....

[Michel]

de base je crois que l'on ne peut pas interdire la sous-traitance,
mais dans certains cas particuliers, oui, comme l'indique speedy.

Soyez précis dans les responsabilités du Titulaire et drastique dans votre article "pénalités et mesures coercitives"
et celui qui veux trop sous-traiter prendra un risque de pénalités en cas de soucis qui lui incombe à lui seul !