Lot et capacité du candidat

[NIKAL]

Bonjour,

Soit un marché passé en 8 lots géographiques. Chaque lot comporte les mêmes prestations. (MABC sans mini ni maxi)

1 candidat répond aux 8 lots
4 autres candidats répondent respectivement aux lots 1,2,3 et 6.

Problème, le candidat ayant répondu à tous les lots n'a certainement pas la capacité pour exécuter les 8 lots en même temps mais il est capable pour chaque lot pris individuellement...

J'aimerais attribuer les lots où il y a concurrence aux autres candidats mais il est classé 1er partout.

Dois je faire avec et notifier les 8 lots au candidat ou est-il possible de ventiler en justifiant de l'incapacité du candidat à répondre aux 8 lots?
Les 4 autres, il a les capacités techniques.

Bref, je suis preneur de vos avis.

Si je n'ai pas été clair sur certaines choses (ce dont je ne doute guère), n'hésitez pas à me questionner.

[max]

je ne vois pas comment lui interdire de lui attribuer les 8 lots maintenant je demanderais confirmation qu'il puisse être capable de répondre à vos besoins des 8 lots, soit il confirme et vous ne pouvez pas remettre en cause l'attribution des 8 lots à lui seul soit il se désistera peut être sur certain lot.
Dans tous les cas vous n'avez pas unilatéralement à choisir de ne lui attribuer qu'un certain nombre de lot alors même que l'analyse le classe 1er pour chaque lot


Pour la prochaine fois fixez des minimums de capacité en matériels et hommes en fonction du nombre de lot pour lesquels le candidat est susceptible de candidater (ex: pour 2 lots minimum de X ouvriers, y camion, pour 3 lots..., pour 4 lots...)
Certaines CT limitent dans l'AAPC le nombre de lot auquel on peut candidater, pour ma part  je trouve cette pratique discriminatoire

[D@vid]

Demandez lui effectivement s'il peut assumer l'ensemble des 8 lots

Sachant que c'est délicat d'écarter une entreprise parce que l'on pense qu'elle ne pourra pas faire la prestation alors que la prestation n'est justement  pas définie ( ni mini , ni maxi)

C'est pour quel type de prestations ?

[NIKAL]

Petits travaux d'entretien d'immeubles et terrains...

[NIKAL]

Pour la prochaine fois fixez des minimums de capacité en matériels et hommes en fonction du nombre de lot pour lesquels le candidat est susceptible de candidater (ex: pour 2 lots minimum de X ouvriers, y camion, pour 3 lots..., pour 4 lots...)

Pourquoi pas mais l'analyse ne doit-elle pas être obligatoirement faite lot par lot? y compris pour les candidatures.

Certaines CT limitent dans l'AAPC le nombre de lot auquel on peut candidater, pour ma part  je trouve cette pratique discriminatoire

Oui, cela me semble effectivement illégal.

[D@vid]

L'analyse des candidatures peut se faire pour l'ensemble des lots auxquels l'entreprise candidate. Elle n'a pas remis un dossier de candidature à chaque lot mais un dossier global pour les lots 1 à 8. non ?

Si elle n'avait pas la capacité de faire tous les lots de 1 à 8 il fallait l'écarter pour l'ensemble des lots 1 à 8

Si elle était trop juste il aurait fallu qu'elle se limite à 3 , 4 ou 6 lots ...

l'allotissement que vous aviez établi ne servait il pas à cela  


Si vous attribuez lots par lots, il convient de voir avec l'entreprise  si elle peut faire face aux  8 lots en même temps.

Peut être va t'il se désister sur certains lots  ou peut être va t'il tout simplement  embaucher du personnel ( par les temps qui courent on ne refuse pas du travail...)

bien lui rappeler qu'il y a des clauses de résiliation ou des pénalités si le job n'est pas fait comme il se doit.

[NIKAL]

La problématique étant que je n'avais pas vraiment intérêt à l'éliminer pour l'ensemble des lots. Cela aurait entraîné l'infructosité de la moitié d'entre eux.

La société a du répondre aux 8 lots en se disant, si j'en ai 2-3, ça sera bien...mais voilà qu'elle est sur le point de tout avoir...

Alors après effectivement, tout est possible en exécution (recrutement, sous-traitance éventuellement...)

Sachant que le candidat est connu des ST et a toujours donné satisfaction, mais pas forcément sur de telles quantités.

[caramelle31]

Pourquoi pas mais l'analyse ne doit-elle pas être obligatoirement faite lot par lot? y compris pour les candidatures.

Oui, cela me semble effectivement illégal.

Illegal, je n'en sais rien, mais cette pratique peut justement éviter de s'interroger sur la capacité pour un même candidat d'être attributaire de plusieurs lots, comme ce serait le cas pour vous.
Certaines CT prévoient égalément de limiter le nombre de lot à attribuer à un même candidat lorsque celui-ci soumissionne à plusieurs lots.

[NIKAL]

J'ai trouvé la réponse à ma solution dans une réponse de la DAJ :

http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/questions-reponses/preparation-procedure/qr-2-13-un-lot-un-marche.pdf

On peut choisir le second dans certains cas prédéfinis dans le RC et pour des raisons liés aux conditions d'exécution du marché.

Je n'ai évidemment rien prévu...
Note pour plus tard, comme dirait Parker Lewis.