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achat progiciel spécifique : fourniture ou service ?

Démarré par Boïo, Novembre 22, 2011, 03:57:59 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Boïo

Bonjour,
J'ai préparé un DCE pour l'achat d'un progiciel spécifique pour les affaires sociales.
J'ai visé le CCAG TIC
Mais, qu'en est-il de l'aspect fourniture et service ? notamment pour autoriser ou pas la sous-traitance ? et la case de l'avis de publicité au BOAMP ?
Merci
C'est parti pour rester.

missmks


Vous introduisez les clauses du CCAG FCS qui vous intéressent dans votre CCAP. Rien ne vous en empêche même si le CCAG de référence reste le TIC.
Vera Bates.