container et chapiteau : travaux / fournitures / services ?

[pecky]

bonjour,

soit un marché dans lequel le prestataire installe des containers ( type bungalows pour recevoir du public) et un chapiteau. 
étant précisé qu'après l'événement il reprend ses containers et chapiteau.

vous le classeriez en Trx / F ou S ?

[NIKAL]

FCS

Service pour être précis

[Amidala]

Location chapiteaux : je passe toujours en FCS.

[speedy]

Location assimilè e fournitures
Autres services ?

[Ororo Munroe]

effectivement si que location > à frais installation (ce qui est à mon avis le cas) = fournitures
si installation > à location = services

d'un autre coté, on s'en tape : mêmes règles de procédures, même CCAG pour fournitures ou services !

[pecky]

Certes mais si je regarde l'annexe1 de la directive 2004-18, je vois que sont classés sous le code CPV  45250000 les " Autres travaux de construction " et que cette classe comprend "
les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des
compétences ou du matériel spécialisés:
....
montage d'éléments de structures
métalliques non fabriqués par l'unité qui
exécute les travaux
....
Cette classe ne comprend pas:
la location d'échafaudages sans montage ni
démontage, voir 71.32"

d'ou ma perplexité  à me dire qu'au sens de la 2004/18 ,  cela pourrait bien être des travaux !

[NIKAL]

Le Code CPV cité correspond justement au montage des échaffaudages...

c'est ce que je comprend du moins...

[speedy]

en travaux il y a des notions de responsabilité totalement différentes donc
sinon pour le fichier nomenclature je ne vois pas ce que vous dites .....
en fournitures :
44112000-8   Structures de construction diverses.

44211000-2   Bâtiments préfabriqués.
44211100-3   Bâtiments modulaires préfabriqués.
et sur avis de marché la location est une sous rubrique de fournitures ....

[pecky]

l'objet du marché n'est pas location chapiteau et container. il s'agit de construire un "bâtiment" provisoire pour accueillir l'événement, ce batiment se composant de containers et chapiteau liaisonnés, ancrés dans le sol. ce bâtiment étant conçu et construit par le titulaire.

j'ai en tête un arrêt concernant une tribune de stade provisoire dans lequel le juge qualifie cette structure de travaux.

je suis donc plutôt attiré à dire que mon marché est un marché de travaux ( conception réalisation).

[NIKAL]

AH ben là oui...

Dans votre première description je n'imaginais pas ce genre de choses...

On s'oriente peut être plus vers des travaux effectivement...

[speedy]

oui

[Amidala]

Dans  ce cas.... travaux !