groupement de commandes et adhesion d'un nouveau membre

[caramelle31]

bonsoir,
soit une convention-cadre entre X et Y fixant le cadre général des futures prestations a acquérir entre X et Y.
Soit une convention spécifique de groupement, précisant la nature spécifique des prestations devant faire l'objet des futurs marchés.
Une troisième structure souhaiterait participer de ce groupement.
Ma question: un avenant peut-il être passé pour intégrer la structure Z?
Si oui, sur quelle convention devrait-on passer cette avenant, selon vous?
Merci;
Cordialement.

[speedy]

je suppose que Xet Y sont des collectivités
pourquoi faire plusieurs conventions ? celle du groupement aurait dû mettre fin à l'autre qui était inutile

si l'AAPC n'est pas lancé vous faites un avenant pour intégrer la 3° collectivité
sinon vous devez soit refuser soir rendre sans suite et tout recommencer après l'avenant

[caramelle31]

je suppose que Xet Y sont des collectivités
pourquoi faire plusieurs conventions ? celle du groupement aurait dû mettre fin à l'autre qui était inutile

si l'AAPC n'est pas lancé vous faites un avenant pour intégrer la 3° collectivité
sinon vous devez soit refuser soir rendre sans suite et tout recommencer après l'avenant

Bonjour,
non, les deux conventions sont justifiées puisqu'elles permettent plus de souplesse dans la gestion. En effet, la 1ere fixe le cadre "générique" dirons nous, elle pose les bases, c'est une forme de convention cadre. La seconde découle de la première en fixant précisément la nature des prestations à acquérir.
Et l'AAPC n'est pas lancée. Mais la nuit portant conseil, je pense avoir trouvé la solution.
Merci