délai stand still et mapa

[goran]

ouep pareil, dans tes lettres de rejet + AIC tu indiques les 11 jours?

oui, comme pour les 16 jours en formalisé

[chelmi]

question idiote, c'est quoi AIC ?

[nPP75]

avis d'intention de conclure. C'est l'avis en cas de transparence ex ante volontaire.

[Aliunda]

pour nous, ce sont des lettres de rejet, un AIC et délai de 11 jours
et ce pour tous les marchés à compter de 20 000 € HT

[nPP75]

pour nous, ce sont des lettres de rejet, un AIC et délai de 11 jours
et ce pour tous les marchés à compter de 20 000 € HT

+1

[Djibee]

Pour ceux qui ne font pas d'AIC...vous avez eu combien de recours qui auraient pu être fermés grâce à un AIC ?

@Naydje : chez nous en MAPA on laisse 11 jours entre l'information de la non retenue et la signature, sans AIC. L'intérêt est également pour nous, il est déjà arrivé (mais c'est assez rare) qu'il y ait une erreur dans l'envoi des lettres (mauvais destinataires, erreur d'attribution,...) et ce délai nous avait alors permis de faire machine arrière avant de notifier le mauvais doc !

[max]

eh bé bé bé...

Pas d'AIC, lettre de rejet motivé avec délai de 5 jours, par contre avis d'attribution au dessus de 90 000 € HT

jamais eu de recours
les 2 recours que j'ai eu dans ma petite carrière (5ans 1/2) sur des AOO, recours dans les 10 jours suite à la réception de la lettre de rejet
faut vraiment donner le bâton et avoir un requérant à la détente longue pour se prendre un recours 6 mois ou 1 an après la notif
celui qui veut casser la procédure il le fera en un temps record, je ne me fais pas de souci pour ça