Nomenclature/computation des seuils/unité fonctionnelle

[guenael]

Bonjour à tous,

Je reviens sur un sujet moultes fois débattu, mais suite aux "exaspérations" des services techniques, j'ai de gros doutes!

A mon sens, toute consultation (sauf cas exceptionnel)  doit être imputée soit dans notre nomenclature (1) soit au sein d'une unité fonctionnelle (2)

Deux problèmes :

(1) Si une consultation à 10 000€ doit être imputée sur un code nomenclature sur lequel a déjà été consommé 300 000€, je dois la passer en AOO?
(hors cas spécifique du besoin imprivisible prévu par le guide des bonnes pratiques)
Ma réponse est oui, mais évidemment cela fait bondir les services!

(2) Dans le cadre d'une unité fonctionnelle, le montant cumulé des services est > à 193 000€.
Procédure d'appel d'offres avec possibilité de faire des petits lots en procédure adaptée (<80 000 et montant cumulé des petits lots < 20% du montant de l'unité fonctionnelle)

Exemple concret : soit une opération de travaux nécessitant des prestations de services connexes.
Une unité fonctionnelle est créée à cet effet.
A l'intérieur de cette unité fonctionnelle figurent tous les services tels que la maîtrise d'oeuvre, le csps, le ct,,les relevés topo..etc
Le montant cumulé de ces prestations de services est > 193 000€, nous devons donc passer en AOO sauf  les marchés < 80 000 qui pourront être passés en MAPA si leur montant cumulé n'excède pas 20% du montant de l'unité fonctionnelle

Sommes nous dans le vrai?
Avez vous d'autres méthodes?

Merci pour vos éclairages!

[speedy]

1 et votre raisonnement pour les petits lots ?


2pour les cas spécifiques je fais des totaux séparés à comparer aux seuils MOE OPC d'une part, SPS d'autre part , puis  puis .... car nécessitent des agréments différents donc manifestement pas le même secteur économique

[quiça]

Bonjour à tous,

Je reviens sur un sujet moultes fois débattu, mais suite aux "exaspérations" des services techniques, j'ai de gros doutes!

A mon sens, toute consultation (sauf cas exceptionnel)  doit être imputée soit dans notre nomenclature (1) soit au sein d'une unité fonctionnelle (2)

Deux problèmes :

(1) Si une consultation à 10 000€ doit être imputée sur un code nomenclature sur lequel a déjà été consommé 300 000€, je dois la passer en AOO?
(hors cas spécifique du besoin imprivisible prévu par le guide des bonnes pratiques)
Ma réponse est oui, mais évidemment cela fait bondir les services!

(2) Dans le cadre d'une unité fonctionnelle, le montant cumulé des services est > à 193 000€.
Procédure d'appel d'offres avec possibilité de faire des petits lots en procédure adaptée (<80 000 et montant cumulé des petits lots < 20% du montant de l'unité fonctionnelle)

Exemple concret : soit une opération de travaux nécessitant des prestations de services connexes.
Une unité fonctionnelle est créée à cet effet.
A l'intérieur de cette unité fonctionnelle figurent tous les services tels que la maîtrise d'oeuvre, le csps, le ct,,les relevés topo..etc
Le montant cumulé de ces prestations de services est > 193 000€, nous devons donc passer en AOO sauf  les marchés < 80 000 qui pourront être passés en MAPA si leur montant cumulé n'excède pas 20% du montant de l'unité fonctionnelle

Sommes nous dans le vrai?
Avez vous d'autres méthodes?

Merci pour vos éclairages!

A 200% d'accord avec vos principes, que j'élargi aussi aux opérations de travaux (principe des petits lots...).

[guenael]

1 et votre raisonnement pour les petits lots ?
En effet, je n'y avais pas pensé!

2pour les cas spécifiques je fais des totaux séparés à comparer aux seuils MOE OPC d'une part, SPS d'autre part , puis  puis .... car nécessitent des agréments différents donc manifestement pas le même secteur économique
Je ne comprends pas trop cette réponse, désolée...je joins un lien vers une réponse de la DAJ concernant les modalités de calcul du montant des différents services relatifs à une opération de travaux
http://xmoss.free.fr/imprimables1/ccmoss_bulletin2.pdf

[Naydje]

je rejoins speedy : dans une opération de travaux, les procédures pour la MOE, SPS, CT etc ne dépendent pas de la procédure travaux.

Pour être concret, si j'ai une opération de travaux de X millions mon SPS ou mon CT seront passés selon une procédure adaptée, pour la MOE ça dépendra si on est au dessus ou pas du seuil

[guenael]

je rejoins speedy : dans une opération de travaux, les procédures pour la MOE, SPS, CT etc ne dépendent pas de la procédure travaux.
on est d'accord ! l'opération de travaux me sert à délimiter une unité fonctionnelle et n'entre pas dans le calcul des montants

Pour être concret, si j'ai une opération de travaux de X millions mon SPS ou mon CT seront passés selon une procédure adaptée, pour la MOE ça dépendra si on est au dessus ou pas du seuil
pour ma part, si j'ai une opération de travaux:
- soit j'inscris les services s'y rattachant dans ma nomenclature générale et ils vont donc venir s'ajouter à ce qui a déjà été passé en la matière cette année
- soit je crée une nunité fonctionnelle, et je cumule tous les services connexes à mon opération de travaux. Si le cumul est > aux seuils, procédure d'appel d'offres pour tous les services sauf si la règle des petits lots peut s'appliquer (cf note DAJ transmise dans le message précédent

[Naydje]

j'ai lu la note de la DAj mais je ne suis pas d'accord avec leur raisonnement. En plus d'être des métiers différents (sans parler du code cpv qui lui aussi est différent) le SPS et le CT n'ont rien à voir entre eux (pas les mêmes OE) et encore moins avec le MOE.

Et comme le rappelle speedy, pas les même agréments, pas le même secteur concurrentiel sinon je serai obligé de faire des AO pour des montants inférieurs à 20 000 €, pas très efficace tout ça

[guenael]

j'ai lu la note de la DAj mais je ne suis pas d'accord avec leur raisonnement. En plus d'être des métiers différents (sans parler du code cpv qui lui aussi est différent) le SPS et le CT n'ont rien à voir entre eux (pas les mêmes OE) et encore moins avec le MOE.
si on raisonne en termes de caractéristiques propres (ce que vous faites il me semble) , on inscrit sur la nomenclature générale et on cumule avec les autres consultations du même type (toutes les MOe de l'année, tous les CPS de l'année...etc...)
ou on raisonne en termes d'unité fonctionnelles, et là il faut cumuler tous les services...non?

Et comme le rappelle speedy, pas les même agréments, pas le même secteur concurrentiel sinon je serai obligé de faire des AO pour des montants inférieurs à 20 000 €, pas très efficace tout ça
pour les marchés < 80 000€ , on passe en MAPA (règle des petits lots)