Modification d'un bâtiment - droits de l'architecte

[aidezmoisvp]

Bonjour,

Nous avons fait construire un bâtiment il y a deux ans.
Des modifications doivent être apportées.

L'architecte ayant dessiné les plans disposent d'un droit sur la modification du bâtiment ?

Merci

[speedy]

on lui demande une note de cadrage pour le respect de son oeuvre, mission à moins de 4000 € ....

[Ororo Munroe]

on lui demande une note de cadrage pour le respect de son oeuvre, mission à moins de 4000 € ....

ça dépend du bâtiment ! immense éclat de rire !

[speedy]

oh !!!!
c'est vrai que dans certains cas ..... 

[Ororo Munroe]

oh !!!!
c'est vrai que dans certains cas ..... 

je parlais bien sûr pour les moins de 4 000 €

parce que sur le reste, je te rejoins complètement

[aidezmoisvp]

bâtiment d'environ 8M d'euros 

[Ororo Munroe]

bâtiment d'environ 8M d'euros 

ah quand même 

des fois c'est pas le prix qui compte mais la création architecturale ! et le lien entre intention architecturale et complexité du bâtiment...

si pour 8 millions vous avez fait un gros hangar (il est gros pour ce prix là), la mission "complémentaire" ne devrait pas dépasser 4 000 €
maintenant si c'est un musée d'art contemporain ou une structure complexe, là ça pourrait éventuellement dépasser

sauf à vous arranger avec l'archi pour que ça fasse moins

(qui a parlé de courrier ? juste un coup de téléphone...)

[aidezmoisvp]

Complexe aquatique 

J'aime le téléphone 

[Michel]

Complexe aquatique 

Oh ! mais les modif sont même peut-être de sa faute ! 
C'est lui qui va aimer le téléphone.

[aidezmoisvp]

Je n'ai pas employé le bon terme. Il ne s'agit pas de modifications mais de la pose d'éléments supplémentaires.
J'ajoute également que les rapports avec le MO sont plutôt... houleux.

[speedy]

réponse : droit moral sur son oeuvre à préserver mais pas plus donc pas d'exclusivité et ne peut pas interdire l'évolution règlementaire ou d'usage mais peut interdire un relooking .....