Concassage - Travaux ou service ?

[ulgo]

Bonjour,

Je suis en train de préparer un marché de concassage, le titulaire sera chargé de concasser de l'enrobé puis de fabriquer des matériaux pour la construction de routes avec.

J'hésite entre travaux et services. Ce qui n'est pas neutre car estimation à 220 000 euros H.T donc MAPA si travaux mais AOO si service.

A mon sens:

- Il y a intervention sur un ouvrage de génie civil car l'enrobé est posé sur une route désaffecté à l'heure actuelle, donc travaux.

- Mais il y a également une forme de "recyclage" d'un déchet si l'on fabrique des matériaux avec, donc service.


Et j'ai bien l'impression que l'objet principal du contrat est la fabrication de ce matériau (cf. article 1er du CMP).

Qu'en pensez-vous ? Avez-vous déja fait ce type de marché ?

Merci d'avance

Cordialement

[bertrand]

Votre besoin c'est quoi :

- fournir à l'entreprise de l'enrobé pour qu'elle vous rende du concassé ? --> service
- démolir une route pour en reconstruire une autre ? --> travaux

[ulgo]

Votre besoin c'est quoi :

- fournir à l'entreprise de l'enrobé pour qu'elle vous rende du concassé ? --> service
- démolir une route pour en reconstruire une autre ? --> travaux

Plutôt la 2e proposition.

[speedy]

pas certain,
qui fait la seconde route, la même entreprise dans le même marché alors oui
sinon services

[ulgo]

Merci pour vos réponses !