NOUVEAUX FORMULAIRES JOUE-le code des MP est déja obsolete

[goran]

ben pourquoi ? j'en fais une complète (BOAMP ou JAL) et pour les autres je renvoie à celle-ci

[caramelle31]

Bonsoir,
je fais remonter ce post parce que je m'interroge sur le type de support que l'on peut utiliser concernant la publicité complémentaire d'un AO. Si j'ai bien compris, le modèle national n'est plus obligatoire en pub complémentaire.

Cela signifie que, que l'on soit en AO ou en MAPA, le modèle national n'est plus obligatoire pour une pub complémentaire si l'on mentionne les références de l'avis principal (y compris au JOUE)? C'est le sens de l'article 2?

Merci

[Naydje]

Donc par sécurité les 2.

comme goran pourquoi les 2?
à partir du moment où le code dit JAL ou BOAMP et que tu en choisis un, celui que tu choisis fait que l'autre sera la pub complémentaire, je vois pas trop ton raisonnement là

[berder]

parce que tout simplement comme envoi simultané je n'indique nul part y comrps dans le rapport de présentation quelle est la publicité complémentaire.

[caramelle31]

Bonsoir,
je fais remonter ce post parce que je m'interroge sur le type de support que l'on peut utiliser concernant la publicité complémentaire d'un AO. Si j'ai bien compris, le modèle national n'est plus obligatoire en pub complémentaire.

Cela signifie que, que l'on soit en AO ou en MAPA, le modèle national n'est plus obligatoire pour une pub complémentaire si l'on mentionne les références de l'avis principal (y compris au JOUE)? C'est le sens de l'article 2?

Merci

Personne?

[goran]

ben on a répondu non ?

[berder]

Bon j'ai comparé dans le détail les principaux avis que j'utilise ( avis de marché et résulmtat de marché, avis de concours et résultat de concours) : c'est decevant a part un lifting de la mise en forme en changeant de police un ou 2 titres modifiés et une indication au lieu d'avis périodique marché renouvelables qui pour les pfrançais peut être mal comprise il n'y a pas de quoi fouetter un chat. Tout ca pour ca. Ah oui il y a quand même une individualisation de la rubrique de la reconduction des marchés.

Ils cherhent à faire pire que le MINEFE ? la ils s'en rapprochent.

[toast]

Dites moi, le changement des modèles implique-t-il qu'un avis préparé sur le site du BOAMP aujourd'hui ne sera pas "bon à publier" lundi ?

[berder]

je ne sais pas en outre je n'ai pas l'info de savoir s'il y aura une indisponibilité.

[berder]

Pas de réponse sur ce point ??

[goran]

je l'ai toujours pas regardé le nouvel avis, mais vu ce que vous en dites, je ne me pose aucune question : de toutes façons, avec le BOAMP on est bien obligés de se servir de ce qu'ils nous donnent 

[berder]

Voici pour avis de marché, résultat de marché avis de concours et résultat de concours les évolutions par rapport aux documents précédents

Avis de marché:
Code d'identification national ( s'il est connu ) ? ca veut dire quoi ?
Sinon reformulation p1 mais sans nouveautés
P2 modification plus logique en haut de page, le reste ne change pas.
P3 : un chapitre spécifique sur les reconductions dissocié des options.
P4 : aucune modification
P5 : suppression du oui ou non pour les III.2.4 marchés réservés, remplacé par le cas échéant. Plus libéral.
P6 : juste une précision sur la procédure négociée.
P7 :
-   modif du IV.3.3) sur l'en tête : « conditions d'obtention du cahier des charges er de documents complémentaires ou du document descriptif ( dans le cas d'un dialogue compétitif ) »  au lieu de « conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf pour un SAD) ou du document descriptif (dans le cas d'un dialogue compétitif) ».
-   le IV.3.6 - Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : indication toutes les langues officielles de l'UE ou seulement certaines au lieu de cases à cocher avec les langues.
P 8 :
-   le VI.1 est modifié : au lieu de « il s'agit d'un marché périodique », le titre est « renouvellement ». Problème risque de confusion entre reconductible et renouvelable !!
-   VI.2 : le titre est simplifié ;
-   VI .4.2 : au lieu de « introduction des recours ( veuillez remplir la rubrique VI.4.2 OU au besoin, le rubrique VI.4.3) » il est indiqué « introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, à défaut, la rubrique VI.4.3) ». c'est plus explicite.

Avis d'attribution de marché :
P1 : mêmes modification que pour l'avis de marché.
P2 :
-   partie haute même modification que l'avis de marché.
-   II.1.3 : reformulation
-   Le reste non modifié
P3 :
-   IV.1.1 Reformulation de l'un des boutons : « négociée sans mise en concurrence » devient « négociée sans publication préalable d'un avis de marché »
-   IV.3.2) au chapitre publication(s) antérieure(s) concernant le même marché à la rubrique autres publications antérieures : 2 lignes d'avis JOUE au lieu d'une.
P 4 :
-   Au V.2 : ajout d'une ligne « nombre d'offres reçues par voie électronique ».
-   V.3 : titre modifié au lieu de « nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise » « nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué ».
-   V.5 : cette rubrique est à remplir impérativement par oui ou non et non plus seulement le cas échéant.
Le reste inchangé.

Avis de concours :
P1 : idem d'avis de marché notamment sur code d'identification national
P2 : aucune modification
P3 : aucune modification ;
P4 : IV.4.5 : même remarques que pour avis de marché pour les langues. Pour le reste aucune modification
P5 :
-   VI.1 au lieu de « ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires » il est mentionné «  ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne »
-   VI.2 : au lieu de « autres informations » il est indiqué «  « informations complémentaires ».
Le reste sans modification

Résultat de concours :
P1 : idem d'avis d'attribution de marché
P2 : pas de modification.
P3 :
-   VI.1 au lieu de « ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires » il est mentionné «  ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne »
-   VI.2 : au lieu de « autres informations » il est indiqué «  « informations complémentaires ».

Le reste sans modifications.

[toast]

Pas de réponse sur ce point ??

http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/_europe/fiche-reglement-842-2011.pdf

Pas de changement d'ici 2012.