Computation

[quiça]

Bonjour, ... petit devoir de vacances avant la reprise 
Sur un des codes de ma nomenclature, j'ai acheté a l'UGAP depuis le début de l'année pour plus de 200 000 euros de matériels. En l'état de ma lecture de la règlementation, j'ai effectué cet achat "directement" (ni pub ni mise en concurrence).
Parce que mon besoin annuel avait mal été estimé, j'ai aujourd'hui 20 000 euros d'achat de matériel supplémentaire à effectuer, mais l'UGAP ne dispose pas dans son catalogue de ce type de matériels.
Ma question : cette année, pour ces 20 000 euros, je lance un MAPA ou un AOO ?
Merci d'avance pour vos avis...
Cordialement

[Michel]

j'ai effectué cet achat "directement" (ni pub ni mise en concurrence).

Si Si , vous avez fait un AOO complet avec pub et mise en concurrence ! en pratique c'est l'UGAP qui l'a fait pour vous et tous les autres.
Mais au regard de vos obligations, vous avez fait un AOO.

j'ai aujourd'hui 20 000 euros d'achat de matériel supplémentaire à effectuer

je présume sur la même ligne de computation, mais à vérifier que vous y êtes bien. En 2001 pour chaque ligne nous avions deux sous-lignes : les uniques et les récurrents.
AOO autorisé bien sur ;
MAPA possible me semble-t-il.





C'est toujours un vrai casse-tête ces lignes de computation !
Avez-vous fait les vôtres ou repris les "anciennes" ?
Avec ou sans la dissociation "unique" et "récurent" ?

[quiça]

Michel,
J'avoue que je compte bien lancer un MAPA si les règles en vigueur m'y autorisent...et je suis bien sur la bonne ligne, son intitulé est sans ambiguïté.
Concernant les uniques et récurrents, j'avoue ne pas pratiquer. Nous gérions plutôt la notion d'unique dans le cadre d'unité fonctionnelle (mode projet), justement pour libérer de l'espace sur la nomenclature et traité "le reste" sur ce référentiel.
Mais que faîtes vous exactement sur ce principe ?

[legrinch]

Parce que mon besoin annuel avait mal été estimé, j'ai aujourd'hui 20 000 euros d'achat de matériel supplémentaire à effectuer, mais l'UGAP ne dispose pas dans son catalogue de ce type de matériels.

Personnellement je sortirai mon joker et je parlerai volontier de besoins nouveaux plutôt que d'une mauvaise définition du besoin. Etant donné que se besoin ne pouvait être apprécié au début on se trouve face à un besoin nouveau distinct des autres achats... Je sais pas facile à justifier mais passer en AOO pour 20 000€ HT je me fait lincher chez moi si je fais ça !!

[speedy]

Si Si , vous avez fait un AOO complet avec pub et mise en concurrence ! en pratique c'est l'UGAP qui l'a fait pour vous et tous les autres.
Mais au regard de vos obligations, vous avez fait un AOO.
je présume sur la même ligne de computation, mais à vérifier que vous y êtes bien. En 2001 pour chaque ligne nous avions deux sous-lignes : les uniques et les récurrents.
AOO autorisé bien sur ;
MAPA possible me semble-t-il.
et donc en petit lot puisque < 80 000 et < à 20% du total 220 000 qui est égal à 44 000 .....





C'est toujours un vrai casse-tête ces lignes de computation !
Avez-vous fait les vôtres ou repris les "anciennes" ?
Avec ou sans la dissociation "unique" et "récurent" ?

[legrinch]

MAPA possible me semble-t-il.
et donc en petit lot puisque < 80 000 et < à 20% du total 220 000 qui est égal à 44 000 .....

la messe est dite !

[quiça]

Speedy !!! Je vais creuser ce point on ne peutt plus intéressant !!! Mets tu ce principe en application chez toi, sur tous tes codes ?
PS : au fait, sur un autre post ces derniers années, j'avais évoqué cette possibilité sur des projets majeurs... Nous l'avons mis en oeuvre sur un projet de plusieurs dizaines de millions d'euros...

[acheteur]

Personnellement je sortirai mon joker et je parlerai volontier de besoins nouveaux plutôt que d'une mauvaise définition du besoin. Etant donné que se besoin ne pouvait être apprécié au début on se trouve face à un besoin nouveau distinct des autres achats... Je sais pas facile à justifier mais passer en AOO pour 20 000€ HT je me fait lincher chez moi si je fais ça !!

malin le joker des besoins nouveaux! 

[quiça]

malin le joker des besoins nouveaux! 

Je parle bien du principe des petits lots, pas du tout de celui des besoins nouveaux !!

[Ororo Munroe]

je rebondis sur la question :

j'explique :
- achat chassis d'un véhicule à l'UGAP (100 000 €HT)
- achat hyrdrocureuse et aménagement de l'hydrocureuse sur le châssis : consultation normalement inférieure à 200 000 €HT

question existentielle :
- obligation procédure formalisée pour l'achat de mon hydrocureuse ?
svp dites-nonnnnnnnnnnnnnnnnnnnnn (avec fondement juridique SVP.... vous le savez que je veux toujours le fondement juridique  )

merciiiiiiiiiiiiii

[Paulsel]

Bonjour,

Comme ça de prime abord, je vois hydrocureuse donc possibilité de rattachement à une activité de réseau d'eau potable ou d'assainissement (ça participe un peu au transport... ), donc entité adjudicatrice, donc seuil à 400 000 €...donc même en prenant en compte le chassis => MAPA, mais ça m'a quand même l'air un peu tiré par les cheveux 

[Ororo Munroe]

bonne idée Paulsel mais malheureusement je ne peux être considérée comme entité adjudicatrice
l'assainissement ne peut être en EA que si la collectivité a également la compétence eau potable
ce qui n'est pas mon cas 

la seule chose que j'ai trouvé pour répondre à ma question c'est un guide GEM sur les produits hospitaliers qui dit que :
"En cas d'acquisition auprès de l'Union des Groupements d'Achat Public (UGAP), la centrale d'achats étant un pouvoir adjudicateur qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de service destinés à des pouvoirs adjudicateurs, ces achats n'entrent pas dans la computation des seuils, sous réserve que ce recours ne constitue pas un détournement de procédure visant à échapper aux obligations générales de mise en concurrence."

mais bon quelle valeur accorder aux guides GEM ?
mais à l'inverse je n'ai rien trouvé qui disait le contraire de ça....

d'autres avis ?

[Paulsel]

bonne idée Paulsel mais malheureusement je ne peux être considérée comme entité adjudicatrice
l'assainissement ne peut être en EA que si la collectivité a également la compétence eau potable
ce qui n'est pas mon cas 

Moui j'ai également eu à connaître de ce cas de figure du coup c'est vrai que ça tombe à l'eau 

Après ce qui me gêne un peu dans le guide GEM c'est "sous réserve que ce recours ne constitue pas un détournement de procédure visant à échapper aux obligations générales de mise en concurrence" puisque là, ça serait quand même bien le but, en gros un lot à l'UGAP et un autre en MAPA pour échapper à l'AO...ça me paraît difficile de trouver une solution miracle là 

[le biscuit]

"En cas d'acquisition auprès de l'Union des Groupements d'Achat Public (UGAP), la centrale d'achats étant un pouvoir adjudicateur qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de service destinés à des pouvoirs adjudicateurs, ces achats n'entrent pas dans la computation des seuils, sous réserve que ce recours ne constitue pas un détournement de procédure visant à échapper aux obligations générales de mise en concurrence."

c'est un peu comme si tu disais:

En cas d'acquisition d'un certain volume de fournitures Y après appel d'offres, ces achats n'entrent pas dans la computation des seuils pour l'achat du reste du volume de fournitures Y à réaliser

pas très convaincant tout de même...sauf peut être achat imprévu ou volumes infimes...ce qui n'est pas ton cas

[raffalli2]

Personellement je ne les compte pas que ce soit l'ugap ou des achats d'exclusivites comme les achats dans le cadre d'un marché déjà en cours, je l'ai fait valider par le CM c'est pas la meilleure solution juridiquement mais appliquer la methode simple voire simpliste de tout computer par dépense comme le préconise Bercy est ridicule et va contre l'objectif de bonne gestion des deniers publics car compter deux fois la meme chose ce n'est pas cohérent.

Sinon , vous pouvez toujours employer art 8.3 circulaire 14/02/2012:
La survenance de besoins nouveaux, alors même que les besoins ont été évalués de manière sincère et raisonnable, peut donner lieu, sauf dans le cas où un avenant est suffisant, à la conclusion d'un nouveau marché. La procédure de passation de ce nouveau marché sera déterminée en fonction du montant des nouveaux besoins.
Lorsque ces besoins font l'objet d'un marché dont le montant est apprécié séparément, l'imprévisibilité, c'est-à-dire le caractère nouveau du besoin, doit être réelle : elle ne saurait autoriser un fractionnement factice du marché.