demande pièces candidatures

[chamoibabilleur]

sur un AOO l'entreprise a oublié le DC1 en plus groupement j'ai un doute en aplication de l'article 52 on peut leur demander?  car j'avais entendu des interpréstations  dire que seul le DC1 ne pouvait pas être demandé car si pas présent absence de candidature je trouve cela un peu strict

[nPP75]

L'article 52 dispose qu'on peut faire compléter le dossier de candidature sans exclure le DC1 ou d'autres pièces. Je ne crois pas non plus que la jurisprudence l'empêche.

[bela]

Bonjour,

le formulaire DC1 est clairement un document relatif à la candiature. Le mandataire qui appuie sa candiature sur d'autres opérateurs, démontre via le DC1 qu'il disposera de leurs compétences de le cadre de ce marché. Donc il est possible de régulariser cette candiature sans oublier d'offrir la même possibilités aux autres candidats y compris ceux qui n'en ont pas besoin.

J'espère avoir aidé.