marché à lots ?

[marina]

soit une collectivité qui souhaite établir une DSP pour la gestion d'une garderie périscolaire placée sur la commune A et une garderie périscolaire placée sur la commune B.

Les modes de fonctionnemnt de chaque garderie sont différents.

Puis-je faire, selon vous, une DSP avec 2 lots : même service mais besoins différents ? pour ma part, je pense que oui avec cette possibilité d'avoir 2 prestataires bien évidemment.

[marina]

pas d'avis rapide sur la question ?

[Lolila]

L'allotissement concerne les marchés, ça marche aussi pour les DSP ?

[marina]

oui oui c'est possible...

[marina]

euh en fait, j'ai un doute là.

par ailleurs je dois monter un MP de services pour l'activité accueil de loisirs située sur 2 communes différentes et avec des tranches d'âge différentes.
je fais 2 lots ? ou un seul et même marché ?

merci encore.

[speedy]

allotissement  à moins de pouvoir justifier que le regroupement serait très très favorable à la collectivité : voir art 10