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MAPA avis d'attribution JOUE

Démarré par marina, Mai 03, 2011, 10:58:55 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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marina

mardi 03 mai 2011, 10:58:55
dois-je obligatoirement publier un avis d'attribution au JOUE pour un MAPA de 100 000 euros HT.

une publication au BOAMP ne suffit-elle pas pour limiter les délais de recours ?

merci.

speedy

#1
mardi 03 mai 2011, 12:16:32
çà serait simple, tout dépend de ce que vous voulez raccourcir comme délai et si vous parlez de l'Ex ante ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Nabie

#2
lundi 09 mai 2011, 07:51:44
Et pour un mapa inférieur à 90 000 euros ?
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