marché fournitures scolaires...

[sysy]

Bonjour à tous,
on est en train de récupérer les besoins des instits afin de lancer une procédure pour les fournitures scolaires. j'ai essayé de leur donner un cadre mais forcément ça part quand même dans tous les sens.
Je pensais lancer un marché à bon de commande avec mini-maxi. j'essaie donc d'avoir une évaluation de la commande au plus près.
Dites-moi si je me plante :
- Je lance ma pub avec les cadres que j'aurai fixé (j'espère !!) pour que les OE me donnent les prix unitaires.
- Le Maire choisit l'OE
- Les profs passent ensuite leur commande directement avec l'OE qui se doit d'appliquer les tarifs prévus dans le marché.

Pour tous les produits que j'aurai écarté en phase étude des besoins (les paillettes bleus demandées par un seul prof !!), les profs sont-ils obligés de commander au même OE si celui-ci dispose de ces fameuses paillettes bleus dans son catalogue ?

C'est mon premier MBC et je patauge quand même pas mal pour définir les besoins..
En espérant avoir été claire...Merci de votre partage

[shorty]

Pour l'avoir déja fait dans une autre vie, les profs sont méga chiant !!! Jamais d'accord entre eux (moi je veux un rouge pour l'histoire et un bleu avec une page grand careaux + une page dessin pour la géo, l'autre veux que des petits careaux...). En plus il perde leur pouvoir possibilité de négocier avec les commerciaux et d'avoir des cadeaux perso (je dis rien !).

Pour ta procédure OK. Par contre il ne pouront pas aller voir ailleurs sauf limitte des 1% et moins de 10 000¤ HT du montant du marché art 77 du CMP. (PS: mettre la petite phrase "Le Bordereau de prix unitaire reprend les articles les plus couramment commandés par les services municipaux. Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ponctuellement, en cas de besoin, ou dans le but de faire évoluer ses acquisitions de fournitures à d'autres articles sur catalogue"

Faire plusieurs lots, ex :
fourniture scolaire
Papier
matériel de puériculture
matériel vidéo
catalogue (comme livre prix fixe peut que négocier les rabais)

Perso, la technique de l'accord cadre peut être sympa, pour bien définir les besoins lors de chaque marché subséquent (meme si ca peut paraitre lourd).

[Kpiaf]

Oula... Ben si les profs peuvent commander directement sans filtre, vous allez voir votre maxi exploser en deux temps, trois mouvements !

[sysy]

mon maxi s'applique donc à toutes les fournitures et pas uniquement à celles que j'aurai délimité dans mon cadre...

[Kpiaf]

Ton maxi s'applique au marché donc pour l'achat de toutes les fournitures que tu auras préalablement identifiées dans ton BPU et, éventuellement, dans le catalogue de ton fournisseur si tu le contractualises.
En retenant que :
- un lot = un marché ;
- tu peux avoir plusieurs lots dans une même consultation, chacun conduisant à l'attribution d'un marché ;
- tu peux fixer un mini / maxi par lot !
voilou ! :-)

[Coccy]

moi je dis: bon courage.....

j'ai vécu la même chose pour le mobilier scolaire y'a pas longtemps...



.... j'ai fini par choisir moi-même!!

[sysy]

.... j'ai fini par choisir moi-même!!

Ne me tente pas j'en rêve !!
Merci pour vos réponses.

Pour la 1ère année, on va sans doute pas faire de mini-maxi, je sais, c'est sans doute moins efficace au niveau des prix mais voilà... Du coup, je me demandais ce que ça valait si je mettais aux libraires une estimation en quantité de la commande estimée pour chaque produit ? Sachant qu'on va passer par des lettres de consultation, ça équivaut finalement à une demande de devis il me semble (!!)

Ton maxi s'applique au marché donc pour l'achat de toutes les fournitures que tu auras préalablement identifiées dans ton BPU et, éventuellement, dans le catalogue de ton fournisseur si tu le contractualises.
En retenant que :
- un lot = un marché ;
- tu peux avoir plusieurs lots dans une même consultation, chacun conduisant à l'attribution d'un marché ;
- tu peux fixer un mini / maxi par lot !
voilou ! :-)

Grand merci, c'est très clair J'ai effectivement fait 3 lots (papeterie, art plastique, et librairie). Je pense qu'on va pas contractualiser le catalogue la 1ère année. Ça laissera un peu de mou pour compléter au niveau des profs et vu qu'il n'y aura pas de maxi, on explosera le budget sans contraintes !!
ça veut quand même dire :
- qu'ils achètent les fournitures figurant sur le BPU comme ils veulent sur bons de commande à l'OE retenue sans limite que leur propre conscience (!)
- qu'ils peuvent acheter toute autre fourniture ailleurs sans limite que leur propre conscience (!)

j'ai peu d'expérience mais j'ai la sensation que toutes les conditions pour faire un mauvais appel d'offre sont réunies (soupirs). Pas le temps de faire autrement pour cette fois.
Mais je note bien le mini-maxi pour chaque lot, c'est sans doute le plus efficace..J'essaierai d'imposer ça l'an prochain. = rassurez moi je peux lancer mon MBC pour 1 an ? à la lecture du code, pas d'interdit..

Merci.

[sysy]

Juste un petit doute...
Mon marché MBC fait 3 lots
Si je dis mono-attributaire, avec 2 OE différents qui se répartissent les 3 lots par exemple,
j'ai bon puisque 1 lot = 1 marché ?

Merci encore..

[shorty]

Attention si tu ne met pas de maxi => procédure formalisé (donc il faut un même exagéré)

1 lot  = 1 marché OK donc si mono-attributaire 1 titulaire par lot. 

Pas d'accord avec "- qu'ils peuvent acheter toute autre fourniture ailleurs sans limite que leur propre conscience (!)"
Tu fais un marché pour répondre à un besoin dans une catégorie de produit, tu cibles toute la papeterie, tous les arts plastiques, et toute la librairie.
C'est pour ca qu'il est conseillé d'avoir un BPU le plus complet possible (à défaut contractualiser le catalogue)

Seul possibilité dérogatoire de commande à un autre que le titulaire du marché Art 77 III (Pour des besoins occasionnels de faible montant, le pouvoir adjudicateur peut s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires du marché, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 1 % du montant total du marché, ni la somme de 10 000 Euros HT.)

[LF]

Bonjour,

Je viens de lire le fil de conversation, et ... vous parlez à plusieurs reprises de "contractualiser le catalogue".

Or, perso j'ai toujours évité de contractualiser l'intégralité des catalogues des fournisseurs, eu égard à la réponse ministérielle reproduite ci-dessous:

"Question N° : 12718 de M. Yves Nicolin

Texte de la question:
M. Yves Nicolin attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur l'interprétation faite des dispositions du code des marchés publics, plus particulièrement de celles de son article 5. Il est désormais impossible d'inclure, comme pièce contractuelle d'un marché public, les catalogues avec les taux de remise des fournisseurs. Cette interdiction oblige les collectivités territoriales à lister l'intégralité des articles nécessaires, obligeant les fournisseurs à répondre ligne par ligne, alors qu'auparavant il leur suffisait de joindre leurs catalogues qui devenaient pièce contractuelle du marché avec le fournisseur attributaire du marché. De plus cela oblige les fournisseurs à ne plus répondre aux consultations en faisant apparaître le taux de remise qu'ils consentent sur le prix public de leurs articles. Il leur faut désormais ne faire apparaître que le prix remisé. Ces interdictions alourdissent les procédures, pénalisent les collectivités territoriales, notamment si elles oublient dans leur listing des articles, et obligent les fournisseurs à un travail supplémentaire inutile pour répondre aux consultations. Aussi, il souhaiterait savoir s'il est possible d'envisager une simplification à ce double niveau.

Texte de la réponse
L'article 5 du code des marchés publics fait obligation à l'acheteur public de déterminer avec précision la nature et l'étendue de ses besoins. Cette obligation a pour conséquence que l'acheteur doit préciser de manière suffisamment complète et compréhensible pour les candidats potentiels les fournitures faisant l'objet du marché et ne pas se contenter de renvoyer globalement aux catalogues des fournisseurs. Une simplification sur ce point n'est pas envisageable, d'autant plus que très souvent le périmètre des fournitures couvertes par les catalogues des fournisseurs potentiels dépasse de très loin celui du besoin de l'acheteur. Tout au plus pourrait-il être fait référence à certaines rubriques ou certaines subdivisions de catalogues lorsque celles-ci s'ajustent bien à la demande formulée par l'acheteur public dans son dossier de consultation. En revanche, le candidat peut toujours proposer dans son offre le taux de remise qu'il entend consentir sur le prix public de ses articles. C'est au regard de ce prix et du taux de remise mentionné dans l'offre que le pouvoir adjudicateur comparera, pour l'application du critère du prix, les offres qui lui sont soumises. Enfin, si certains articles, entrant bien dans l'objet du marché devaient avoir été oubliés par l'acheteur dans la liste de ses besoins telle qu'elle figure dans son dossier de consultation, ils pourraient soit être commandé au titulaire dans les bons de commande ou dans les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre au titre de complément de l'offre, soit donner lieu à la conclusion d'un avenant dans d'autres formes de marchés. La règle que devra cependant respecter l'acheteur public est que ces ajouts ou avenants ne modifient pas substantiellement l'offre initiale du titulaire du marché, et qu'à fortiori elle ne bouleverse pas l'économie du marché".

Voilà, vu cette réponse, il me semble délicat de contractualiser l'ensemble d'un catalogue.

Du coup, nous procédons de la manière suivante: nous précisions dans nos DCE que seules les fournitures ayant un lien direct avec l'objet du marché peuvent être commandées sur la base du catalogue. A cette fin nous procédons à une mise au point dans laquelle nous déterminons  précisément les rubriques du catalogue correspondant au besoin exprimé : les produits commandés ne peuvent être choisis que parmi ces rubriques, et non dans la totalité du catalogue.

Qu'en pensez-vous? Et dans de pareilles hypothèses, quelles sont vos pratiques?

[shorty]

Tout à fait d'accord, même pratique, seul la partie du catalogue répondant à l'objet du marché est contractualisé.

L'important dans la réponse ministérielle est de ne pas se contenter de renvoyer globalement aux catalogues des fournisseurs et donc de toujours avoir un BPU (voir DQE)

[sysy]

Attention si tu ne met pas de maxi => procédure formalisé (donc il faut un même exagéré)

Grrrr...!! Voilà la boulette, j'étais passé à côté du "Guide de bonnes pratiques en matière de marchés public" !! Donc ma consultation est partie le 02-05-2011 et je suis dedans puisque j'ai pas mis de maxi.

Comment récupérer le coup ?  Un rectificatif avec un maxi exagéré est-il suffisant quitte à rallonger la durée de réponse ?

Grand merci Shorty, je rentre de congés, c'est une mauvaise surprise mais bien utile...

Pour le BPU, il est fourni mais ne remplira jamais les besoins hétéroclites ( ) des profs. Donc je m'attends à ce que ça parte dans tous les sens...

[speedy]

Comment récupérer le coup ?  Un rectificatif avec un maxi exagéré est-il suffisant quitte à rallonger la durée de réponse ?

oui, vaut mieux rallonger effectivement

[sysy]

merci à tous pour vos réponses.

[Foulvio]

Tout à fait d'accord, même pratique, seul la partie du catalogue répondant à l'objet du marché est contractualisé.

L'important dans la réponse ministérielle est de ne pas se contenter de renvoyer globalement aux catalogues des fournisseurs et donc de toujours avoir un BPU (voir DQE)

Peut-on envisager dans la rubrique "pièces constituant l'offre" la clause suivante :

"- Les catalogues et la liste des prix publics fournis par le candidat. La collectivité se réserve la possibilité de contractualiser les rubriques afférentes au présent marché des documents fournis." ?

Mais alors, il conviendra de contractualiser les rubriques qui s'avèrent intéressante dans une mise au point n'est-ce pas ?